Et si un 1776 (par exemple) était légal en belgique?

speedy · 03/02/2003, 11h32

Vu sur le site de la DIV (la drire Belge)

Donc je veux pas de remarque et de polémique sur l'authenticité du post

Merci

Le changement du moteur d’une VOITURE ou d’une VOITURE MIXTE
Obtenir une ATTESTATION de remplacement de moteur

Si votre voiture a été mise en circulation avant le 15/06/1968 (voir sur le certificat d'immatriculation) : L’ATTESTATION DE REMPLACEMENT doit être rédigée par la personne qui réalise la transformation.

Les données suivantes doivent figurer sur l’attestation :

la marque et le type du véhicule,

le numéro de châssis du véhicule,

la marque et la cylindrée du nouveau moteur,

le carburant du nouveau moteur,

le nom et l’adresse de l’exécuteur du travail,

et sa signature.

Si votre voiture a été mise en circulation après le 15/06/1968, la transformation ne pourra être réalisée qu’après l’accord du mandataire du constructeur de votre véhicule, lequel introduira une demande auprès de l’administration. Prenez donc contact avec un mandataire de la marque de votre véhicule.

2. Modification du certificat d'immatriculation

Introduisez à la DIV une demande de correction accompagnée de la photocopie certifiée conforme de l’attestation de remplacement de moteur.

Mentionnez qu’il s’agit d’un remplacement de moteur dans la case U1 « renseignements complémentaires ».

Si vous restez le titulaire du véhicule, le contrôle technique n’est pas nécessaire.

Par contre, si le titulaire change, l’attestation de l’inspection automobile doit figurer sur le formulaire de demande de correction.

Remarques :

Sur la voie publique : l’attestation originale de remplacement de moteur doit accompagner le certificat de conformité. Ils seront remis au nouveau propriétaire en cas de vente ou de cession du véhicule.

Taxe de circulation : les services s’occupant de la taxe de circulation seront automatiquement avertis. Vous n’avez donc rien à faire à ce sujet.

**Pleviez** · 03/02/2003, 11h43

Je ne suis pas spécialiste de la réglementation Belge, mais je ne vois rien de révolutionnaire là dedans:

- On parle de remplacement de moteur (déduction = à l'identique) pas de modification de caractéristiques.

- Si les caractéristiques du moteur sont demandées (marque, cylindrée ...) on peut légitimement penser qu'une comparaison avec la fiche d'homologation sera effectuée.

- Pour les post-68, c'est VW qui doit valider la modif.

En tout état de cause, c'est une direction à explorer !

speedy · 03/02/2003, 11h48

Taxe de circulation : les services s’occupant de la taxe de circulation seront automatiquement avertis. Vous n’avez donc rien à faire à ce sujet.

C'est cette phrase qui me perturbe. Les taxes de circulations étant calculée sur la puissance fiscale (exprimée en CV) et celle ci étant assez liée à la cylindrée (ex 10cv pour un 18-1900, 9cv pour un 16-1700, ...) Je pesne qu'il mettent à jour les donnée justement afin que cette transformation soit assortie de la taxe de circulation correcte.

**Pleviez** · 03/02/2003, 12h10

Le passage de 1300 en 1600 (origine) s'accompagne d'un changement de puissance fiscale. VW a par le passé validé de telles modifs.

Mais quid sur des cylindrées supérieures ? A vous de nous le dire :-D

wavedude · 03/02/2003, 12h12

ben c'est bien vrais tout cela.
Mais au fait, pourquoi et à quoi ça sert d'aller raconter à tout ceux-là qu'on a un autre moulin que celui d'origine?

Et Fred, c'est toi? :-P

speedy · 03/02/2003, 12h37

ben ça sert à rouler en toute légalité avec un autre moteur (en ce qui concerne les taxe et l'assurance)

Mais stop à ce débat pas envie de polémiquer la dessus, parce que "ça c'est fait"

Arnaud (donc pas fred

)