Quid des plaques confisquées?

**lucas** · 02/09/2010, 20h50

Salut,

Je voyais de temps en temps que des conducteurs de cox se faisaient confisquer les plaques d'immatriculation (en "O", plus de 25 Km, de nuit etc...) par les forces de l'ordre.

Je me posais la question de savoir la suite des événements.

Via un défenseur de l'ordre public de mes amis, voici la réponse:

Citation:

Selon les informations obtenues, le certificat d’immatriculation reste avec le véhicule.

Les marques d’immatriculation sont saisies d’office par le service de police qui doit les renvoyer à la DIV en vue de leur … destruction.

Il faut donc recommencer la procédure pour immatriculation de l’ancêtre.

Autrement dit, il faut repasser par le contrôle technique, de préférence avec un véhicule d'origine.

A bon entendeur...

lolo1 · 02/09/2010, 21h31

C'est chaud chez vous. A mon avis, il se prepare des restrictions en France aussi.

Yannick33 · 03/09/2010, 06h42

Ouais, ils ne plaisantent pas pas les voisins belges

!!!
En France (pays des libertés

), ils se prépare aussi des trucs pas cools pour les amateurs de véhicules anciens et le CT pour les motos se profile à l'horizon (dixit mon ami contrôleur technique et motard également)... On va pouvoir commencer à s'inquiéter

!!!

clo · 03/09/2010, 06h53

C'est déja fait...regardez la nouvelle procédure Véhicule gravement endommagé... Un agent verbalisateur, peut (seul) retirer une CG à un véhicule si il estime que ce dernier n'est plus en état (rouille, etc...)

cocoricococox · 03/09/2010, 07h25

attention aussi aux experts

la semaine dernière j'ai fait expertisé un cab 1302 avec pour seul modif un 1600 double carbus
l'expert m'annonce qu'il a un souci car maintenant pour tout véhicule modifié,il doivent vous confisqué la carte grise et immobilisé le véhicule

heureusement pour moi ca c'est arangé
maus attention !!!!!!

borazy73 · 03/09/2010, 08h09

Citation:

Posté par Yannick33

ils se prépare aussi des trucs pas cools pour les amateurs de véhicules anciens et le CT pour les motos se profile à l'horizon

Quel genres de trucs pas cool ?

**Amo** · 03/09/2010, 08h11

Citation:

Posté par lucas

Salut,

Je voyais de temps en temps que des conducteurs de cox se faisaient confisquer les plaques d'immatriculation (en "O", plus de 25 Km, de nuit etc...) par les forces de l'ordre.

Je me posais la question de savoir la suite des événements.

Via un défenseur de l'ordre public de mes amis, voici la réponse:

Autrement dit, il faut repasser par le contrôle technique, de préférence avec un véhicule d'origine.

A bon entendeur...

Bonjour Lucas,

Cette procédure est elle systématique en cas d'infraction aux règles qui régissent l'utilisation des plaques "O"... Ou alors est-elle appliquée par certaines zones de Police un peu zélée??

Personnellement jamais entendu de cas similaire dans ma région... mais je sais que tu résides in het Vlaamse Kust...

Yannick33 · 03/09/2010, 09h01

Citation:

Posté par borazy73

Quel genres de trucs pas cool ?

Un durcissement des motifs de contre visite... Il se dirait dans les milieux autorisés que même les grosses tartes dans une portière, grosse pigne sur une aile etc pourraient se voir opposer une fin de non recevoir, autrement dit, l'aspect "visuel" des autos pourraient aussi devenir des motifs de contre visite... Le système existe déjà dans certains pays, Japon en tête, où les véhicules amochés ne sont pas autorisés à circuler avant réparation

!!!

ematoic · 03/09/2010, 09h56

Pas besoin de s'inquiéter pour ca en France c'est déjà le cas. Je me suis fait confisqué ma carte grise par la gendarmerie le temps que je remplace mon échappement (un phat inox un peu bruyant). J'ai trouvé ca logique, j'ai joué j'ai perdu.

On ne va pas relancé de polémique mais en même temps. Mais bon un contrôleur qui confisquerai une CG parce que le châssis est presque coupé en 2 par la rouille... comme on en voit pas mal sur les meeting, moi ca me choquerai pas plus que ca. Il faut pas abuser non plus...