j ai actuellemen recu la cox du gran pere de ma copine ki est dcd il y a plu de 10 ans mai il n y a po de papier officiel comme koi la cox appartien bien a ma copine, la carte grise est au nom de son grand pere mai cette joli cox n apparai pas dans les papiers d heritage commen faire?
pour ca , seul ton notaire ( entt cas la personne chargée de la succession) peut t aider.j ai ete confronté a ce cas il y a 6 mois. le notaire a inclus la voiture ds l heritage et j ai ensuite put realiser la vente ( dans ton cas ta copine te cede la cox) apres tu reprends un cycle normal pour avoir une cg( prefecture avec certificat de cession, non gage...)
julien
ok merci pour ta reponse julien mais le notaire est en bretagne ma copine et la voiture dans le nord. Je suis allé enbretagne en avril et il n y a plus de trace du notaire il doit etre en retraite
Pas de souci pour celà, une étude notariale ne disparait pas lorsque le notaire prend sa retraite. Il a obligatoirement un successeur. Téléphone à la mairie au besoin, pour qu'ils te donnent son nom.
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Philippe LEVIEZ - Staff Flat4ever
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Je ne suis pas notaire, mais si la CG est au nom du grand-père, ça ne pose pas de probleme majeur. Sauf si il y a plusieurs héritiers + ou - en conflit ou qui voudront récupérer une poignée de cacahouetes.
Cet exemple montre l'intérêt de bien gérer ces questions de papiers, tant quand il y a un changement de propriétaire que lorsqu'il y a une succession ...
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voila ^ca ne pose pas de probleme au niveau de mon beau-pere mais au niveau des ocnles et des cousins? sa grand mere lui avez donné a la mort de son grand pere mais sans faire de papier alors maintenant tou le monde réclame et c est le bordele mai merci ca m a aider quand meme j ai une idée qui risque de marcher. Encore une fois merci!!!!
Là, on sort du contexte "normal" de nos réponses. Je ne peux pas te dire autre chose que de gérer le problème au niveau successoral, qui est la façon légale d'agir et de protéger les intérêts de chacun.
Derrière si tu bricoles une solution un tant soi peu illégale, il faut garder à l'esprit que tu risques de t'engager sur une voie comportant des faux en écriture et que si celà vient aux oreilles des ayants droits, ils pourront toujours contester la cession de la voiture en arguant qu'elle a été soustraite de la succession. D'où problèmes, risque de saisie ou de devoir payer aux ayants droit leur quote part de la voiture ...
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