Photocopie de CG pour changement de proprio ?

Moog · 17/11/2003, 16h00

Bonjour à tous,

Après recherche sur le moteur de recherche, je n'ai rien trouvé concernant mon problème...

Voila, je vous explique :

Je viens d'acquérir une cox sans CG mais avec une photocopie de celle ci (simplement l'intérieur et non l'extérieur).

C'est les anciennes CG toute en longueur et il n'y a pas de n° d'identification sur cette carte grise, afin pas sur la copie que j'ai...

Ma question : Peut on faire un changement de CG avec simplement une photocopie (intérieur) de celle ci ?

PS : je n'ai pas de certificat de non gage, mais je ne pense pas que cela soit peinalisant.

Merci de votre aide.

A+

MooG

**kads** · 17/11/2003, 16h03

Non, tu ne peux pas. Il te faut l'original ou un duplicata officiel.
Seuls le titulaire ou ses ayants droit (si le proprio est décédé) peuvent demander un duplicata.
Il faut d'abord que le titulaire ou ses ayant droit fassent une déclaration de perte, puis une demande de duplicata.
Si tu ne peux pas obtenir la carte grise d'origine ou un duplicata, tu ne pourras immatriculer ton véhicule qu'en CG Collection...après demande d'attestation à la FFVE.

tosch78 · 17/11/2003, 16h05

salut ,
je suis pas juriste mais je pense pas (et j'en suis quasi sûre !)que le coup de la photocop marchera !et le certificat de non-gage est obligatoire !y'a des bornes à la sous-pref ou la pref ou tu peux le trouver !c'est gratos ,t'as juste le num d'immatriculation et la première mise en circulation à avoir !mais pour les photocop ca c'est sûre que ca marchge pas !si plusieurs personne en ont ,ils pourraient revendiquer la même voiture avec des papiers en bon et du forme !pas très logique tout ca !

Moog · 17/11/2003, 16h30

Merci à vous 2,

Je pensais bien que cela aurait peinible et cela est tout à fait normale car vu le nombre de voitures volées et maquillées...

Maintenant il ne me reste plus qu'a retrouver les anciens proprio afin qu'ils demandent à la préfecture de mon département un certificat...

Bref, qui ne tente rien n'a rien !!! ;-)

Je vous remercie de votre rapididé.

A+

MooG