Obtention d'une nouvelle carte grise

8000RPM · 25/08/2011, 23h17

Bonsoir a tous.
J'ai donc un "petit" soucis, enfin, plutôt une question, voir un doute sur l'obtention d' une nouvelle grise pour une VW qui me rejoindras a Toulouse, et pour l'instant au Portugal suite a une casse moteur en 1997.
Rapidement, voici le topo.
Voiture immatriculée dans les Hauts de Seine, carte grise propre (sans mention de vente) et non gagée, avec le dernier CT obtenus en 1996.
L'ancienne propriétaire a changer d'adresse (et accessoirement de département) sans avoir refait la carte grise. Pas de soucis, elle me signe la carte grise, et me fait une déclaration de vente.
Et voici a présent mes doutes: Quelle adresse doit porter la déclaration de vente? L'actuelle ou celle de la carte grise?
Le fait d'avoir des adresses différentes cause t-il des problèmes?
Puis-je obtenir la nouvelle carte grise avec un CT portugais?
Voila voila :P
Amicalement

Elie · 25/08/2011, 23h22

Citation:

Posté par 8000RPM

Bonsoir a tous.
J'ai donc un "petit" soucis, enfin, plutôt une question, voir un doute sur l'obtention d' une nouvelle grise pour une VW qui me rejoindras a Toulouse, et pour l'instant au Portugal suite a une casse moteur en 1997.
Rapidement, voici le topo.
Voiture immatriculée dans les Hauts de Seine, carte grise propre (sans mention de vente) et non gagée, avec le dernier CT obtenus en 1996.
L'ancienne propriétaire a changer d'adresse (et accessoirement de département) sans avoir refait la carte grise. Pas de soucis, elle me signe la carte grise, et me fait une déclaration de vente.
Et voici a présent mes doutes: Quelle adresse doit porter la déclaration de vente? L'actuelle ou celle de la carte grise?
Le fait d'avoir des adresses différentes cause t-il des problèmes?
Puis-je obtenir la nouvelle carte grise avec un CT portugais?
Voila voila :P
Amicalement

Moi, je referais un certificat de vente avec l'adresse qui est sur la carte grise. Si tu te présente à la préfecture avec carte grise à une adresse et le certificat de vente à une autre, ils vont de jeter.
Pour le CT, c'est FRANÇAIS obligatoire. Celui fait au Portugal ne peut pas te servir pour ton immatriculation.

8000RPM · 31/08/2011, 15h36

Merci pour ces infos

Au pire pour la déclaration de vente, j'en demanderais deux, avec des adresses différentes au cas où.
Le "hic" c'est le CT

titou200 · 31/08/2011, 18h20

ben oui, toutes auto dois être en état de roulé pour le C.T. depuis le premier janvier 2011.

8000RPM · 31/08/2011, 18h23

J'avais un peu l'espoir de pouvoir utiliser un ct portugais, vu qu'il y, a il me semble une harmonisation au niveau de EU :/

**kads** · 31/08/2011, 19h34

Aucune harmonisation au niveau du CT, très différent en fonction du pays...
Effectivement, la voiture doit désormais être roulante pour passer un CT Français (le CT non roulant n'existant plus) ce qui implique que le moteur soit tournant...

**philoctet** · 31/08/2011, 23h31

Je crois comprendre que c'est l'adresse du vendeur qui te pose problème du fait qu'il a déménagé sans faire son changement d'adresse. Cette opération est gratuite ce qui fait la pref ne va pas te chercher les poux dans la tête si les adresses sont différentes. Il n'y a rien à gagner. Ce n'est pas le cas pour les ventes multiples sans changement de CG car là il y a une taxe à percevoir à chaque fois.

jackpot · 04/11/2011, 22h29

Bonsoir,rien à voir mais aux impôts,pour le quitus fiscal d'une cox suédoise achetée à un belge qui n'avait fait aucun papier belge,le type n'a pas voulu me délivrer le quitus(pourtant gratuit) car le certificat de vente était au nom du belge et la carte grise toujours suédoise.J'y suis retourné six mois après avoir modifié le certificat de vente directement au suédois et la, le même type me délivre enfin le quitus qui m'avait pourtant dit au départ que je ne pourrais jamais immatriculer mon ovale,je peux vous dire qu'intérieurement cela fais plaisir quand cette même personne vous rempli lui même ce document,et maintenant j'ai ma carte grise normale.