j'ai acheté une cox 1302 a un particulier (elle est assurée, j'ai la carte grise) mais n'ayant pas beaucoup d'expérience je n'ai pas préter attention au fait qu'elle n'avait pas la plaque constructeur. Que dois-je faire afin de rouler en toute légalité ? :-?
Salut poupee...
Tu est de quel regien (remplis un peut plus ton profil)
A tu verifier la corespondance des numero du chassis et de la carte grise ?
Moi sur mon combi, au CT, il m'on juste dit "absence de plaque constructeur", c'est tout...
salut!
c pas grave le principal c que le numero de chassis corresponda celui de ta carte grise
la petite plaque reprend les infos qui sont sur ta c.g
mais par precaution je t'invite a en refaire une chez un graveur (sa coute environ 16 euros)
celle ci ne sera pas d'origine certe mais au moin sa passera mieux en cas de control
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L\'AFFICHE DE MON MEETING SPECIAL HERBIE le 07 aout 2005 EST ICI !!!!!!
Ca va pas non?
Une plaque de chez un graveur du coin.....
Il faut aller chez VW, car en cas de choc avant il arrive que la plaque soit détruite et dans ce cas le conscessionnaire doit "théoriquement" pouvoir la faire refaire.
Si le n° sous la banquette correspond au n° sur la CG, c'est probablement ce qui s'est passé.
Si tu ne peux l'avoir, tu auras juste la remarque au CT....
Si le n° de chassis sous la banquette ne correspond pas à la CG, là la cox est illégale et c'est un motif d'annulation de la vente.
Direction le tribunal d'instance pour la procédure si le vendeur ne veut rien entendre.
il n'y a AUCUNE obligation légale d'avoir une plaque constructeur sur son véhicule!...
Seul le numéro de série frappé à froid est obligatoire...mais n'empêche cependant pas de passer le CT ou d'immatriculer le véhicule (juste noté dans les remarques sur le CT)...
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Je roule le plus possible en cox et j'aime ça...
Art R 317-9L du code : "Tout véhicule à moteur...doit être muni d'une plaque du constructeur portant de manière apparente le nom de celui-ci ou le symbole qui l'identifie, le type, le numéro d'identification"
De plus: "dans tous les cas, le type et le numéro d'ordre dans la série du type doivent être frappés à froid dans la moitié droite du véhicule (ce n'était pas le cas lors de la reception d'homologuation de la cox) de façon à être lisibles sur un élément indémontable du et essentiel du véhicule."
Dans le cas de la cox, seul le N° de série est frappé à froid, il faut donc avoir une plaque constructeur qui stipule le reste des informations.
Enfin, pour info, infraction de 4ème classe, l'immobilisation ne peut être prescrite.
Bon, après, effectivement, le fait de ne pas l'avoir ne te bloquera pas au CT, mais vas chez VAG la faire refaire (même si ça prends du temps...!!!!)
Au fait, tes numéros de CG correspondent ou pas?????
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"je fabrique des bombes à l'arsenal, si vous me voyez courir.....faites comme moi"
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