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Vieux 21/07/2003, 15h52   #1
jujucox
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homologation d un vehicule suisse en france

j ai acheté un karmann type 34 en suisse et je voudrais le ramener en france (paris) et je voulais connaitre les formalitées (douanes,homologation...) car au vue des administrations françaises et suisses ça m'a l'air bien compliquer donc si quelqu'un peut m'aider je suis preneur!!!
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Vieux 21/07/2003, 15h55   #2
patochewwk
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Re: homologation d un vehicule suisse en france

ICI peut etre
PS: la méthode: dans l'onglet Tous nos dossiers , puis "réglementation"
__________________
http://patochewwk.skynetblogs.be
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Vieux 21/07/2003, 16h14   #3
jujucox
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Re: homologation d un vehicule suisse en france

je voudrai savoir justement comment obtenir le certificat 846 A (dédouanement)
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Vieux 21/07/2003, 16h27   #4
sammy49
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Re: homologation d un vehicule suisse en france

Le site suivant devrait t'aider.
Extrait: DOUANE FRANCAISE
Et maintenant le parcours du combattant commence! Etant munis de tous les papiers cités ci-dessus, plus de vos papiers personnels et éventuellement d'une preuve supplémentaire du montant de la transaction (cela peut éviter une surestimation arbitraire de la valeur du véhicule par les douanes - personnellement j'avais une copie du chèque certifié par la banque... ce qui n'inclut pas obligatoirement le dessous de table éventuel, à vous de voir), vous devriez obtenir votre formulaire 846A au poste frontière après acquittement des frais de douane et de TVA.
Il est à noter que vous pouvez également opter pour une autre formule qui consiste à obtenir à la frontière un document temporaire et de faire dédouaner votre véhicule par la douane la plus proche de votre domicile. Personnellement j'ai opté pour la première solution, faire tout en une fois à la frontière et ce un samedi matin 31 Décembre; les douaniers étaient pressés de rentrer chez eux pour célébrer les fêtes de fin d'année.

Amicalement,
__________________
Jérôme
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Vieux 21/07/2003, 20h41   #5
paramedic
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Re: homologation d un vehicule suisse en france

un dessous de table ? pour les douaniers tu aimes le risque toi !!!!

j ai une petite astuce qui peut t'éviter pas mal de problèmes ,si ton karmann est expertisé en suisse et qu'il a encore des plaques profites-en pour aller avec l ancien propriétaire directement au contrôle technique .tu gagneras du temps pour la suite ! une expertise au "service des autos" en suisse c est un contrôle technique assuré ,expérience faite !
pour avoir ton formulaire 846a renseigne toi directement quand tu passes la douane et ne prend pas de mandataire ,c est pas si compliqué de remplir ces formulaires toi même ! tu economiseras de l argent !
j'ai passé mon buggy il y 4 mois et ça m a pris 30 mn à la douane ( j avais tous les papiers nécessaires !).
si tu veux d'autres précisions contactes moi en MP
a+
;-)
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Vieux 11/10/2003, 16h17   #6
jamcox
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Re: homologation d un vehicule suisse en france

Moi j'ai ramené ma cox et j'ai simplement payer le dedouanement, mais normalement faut faire remplir un papier nommé EUR1 (que tu demandes en douanes) par le vendeur et toi même et tu payes le passage en douane qd tu passes le vehicule. Mais renseigne toi aupres du centre régional des douanes (CRD) le plus près de chez toi car moi je m'en suis bien sorti je n 'ai payé que 55€ en tout !!!
Bon courage à toi !!!!!!!! Ben
__________________
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