Dossier FFVE

[Parkuiste]

Bonjour à tous,

Est-ce que quelqu'un à déjà eu le cas d'un dossier FFVE revenu avec ce motif ? (Délai de réponse 4 mois)

Savez-vous quelles preuves je peux fournir ?
J'ai retrouvé dans les documents vendu avec la voiture, un contrôle technique avec je pense le nom et l'adresse de la personne qui aurait fait la demande.
Cette personne n'est pas l'ex propriétaire à qui chez acheté la voiture mais je pense le précédent.
Pensez-vous que ce papier peux être une preuve ? Ou je suis complètement à côté de la plaque ?

J'ai envoyé un mail à la FFVE mais je ne suis pas sur qu'ils répondent au mails vu les commentaires sur différents forum.

Merci d'avance pour vos réponses

Cordialement

[ematoic]

Je ne comprends pas trop actuellement tu as quoi ? Une Cg ou rien du tout ?

J'ai l'impression que la FFVE te dit :

"une demande d'attestation FFVE a déjà été demandé pour ce véhicule, il y a donc potentiellement une CGC déjà existante avec ces numéros et donc... On va pas en donner une 2eme."

Pour moi il faut que tu retrouve le propriétaire de la cox en 2007 qui a fait la demande, avoir une pièce d'identité et un courrier de la personne et là il semblerai que la FFVE veuille bien faire un duplicata de l'attestation.

Après il y a des pros du sujet ici, ils en diront peut être plus ;)

[coxifred]

Je pige pas non, plus, sur ta carte grise actuelle (celle fournie lors du dernier achat), c'est écrit collection ?

 

[Parkuiste]

C'est vrai j'ai été un peu pris par le temps quand j'ai posté mon message. Je vais donc bien vous expliquer.

Mon père à acheté une cox de 1956 en France fin 2017. Elle était bien immatriculée en France également mais pas en collection.
J'ai donc en ma possession la carte grise barré de la personne à qui mon père l'a acheté.

Il souhaite la passer en collection, je lui ai donc rempli son dossier FFVE pour avoir le certificat.

Et vous avez vu le courrier reçu en retour.

Il y a 9 heures, ematoic a dit :

J'ai l'impression que la FFVE te dit :

"une demande d'attestation FFVE a déjà été demandé pour ce véhicule, il y a donc potentiellement une CGC déjà existante avec ces numéros et donc... On va pas en donner une 2eme."

Pour répondre à ematoic sur le CT que j'ai dans mon dossier il n'est pas précisé qu'il s'agissait d'une CGC.
Je pense que la personne qui à fait la demande à la FFVE n'a pas fait le changement en préfecture.

il y a une heure, coxifred a dit :

Je pige pas non, plus, sur ta carte grise actuelle (celle fournie lors du dernier achat), c'est écrit collection ?

Non, cette voiture n'a finalement jamais était en CGC.

Et voici à quoi ressemble la belle :

[le-alain]

Le gars peut éventuellement avoir demandé l'attestation, et ne pas avoir fait le passage en carte grise collection, pour une raison ou une autre.

[Parkuiste]

Oui je pense que c'est ce qu'il s'est passé, il n'a pas était au bout de sa démarche.

Je vais regarder sur le site de la FFVE les documents nécessaires pour avoir un duplicata.

[Parkuiste]

Voici ce que j'ai trouvé sur le site de la FFVE :

Citation

Je souhaite un duplicata d'attestation FFVE délivré à un autre titulaire :

 

Vous avez perdu l'attestation FFVE relative à un véhicule et souhaitez effectuer une demande Duplicata.

Vous devez nous adresser par courrier :

 

• un courrier de demande de Duplicata en notant vos coordonnées caractéristiques du véhicule à savoir, la marque, le type ainsi que le numéro de série,
• un règlement de 10 euros à l'ordre de la FFVE,
• une preuve de lien de propriété entre le titulaire de l’attestation et vous, qui nous permettra de délivrer le duplicata.

Ce lien de propriété vous sera également demandé par l’ANTS pour délivrer le certificat d’immatriculation de collection.

 

Si je comprends bien, il faut que je demande au titulaire (la personne qui à fait le demande initiale) du certificat de me faire un courrier comme quoi il a bien vendu la voiture à la personne à qui je l'ai acheté ?

[coxifred]

Au passage sympa la cox.

Si c est plus facile que l ancien proprio te fasse une attestation oui. Mais normalement seul un certificat de cession suffit pour prouver la propriété. 

Perso. J aurai fait la nouvelle cg a mon nom et ensuite la demarche collection.

Le ct est recent ?

[Parkuiste]

Enfaîte j'ai bien le lien avec le certificat de cession entre l'ancien propriétaire et moi mais pas celui d'avant.

Sinon tu me dis de faire une CG normale, et ensuite les démarches pour la passer en collection ? Je en connaissais que la démarche en passant par la FFVE. On peut faire autrement ?

Le dernier CT date de 2013 .

Et voici l’intérieur  :

[kads]

Il faut impérativement retrouver la personne qui a demandé l'attestation FFVE en 2007 et fournir les certificats de cession successifs jusqu'à toi...Pas d'autre solution...

[Parkuiste]

Il n'en manque qu'un, j'espère que la personne qui l'a vendu l'a conservé. Sinon je suis foutu pour la mettre en collection. 

[captaintoon]

il y a une heure, Parkuiste a dit :

Il n'en manque qu'un, j'espère que la personne qui l'a vendu l'a conservé. Sinon je suis foutu pour la mettre en collection. 

C'est pas plus mal

[tetic]

Il y a 2 heures, Parkuiste a dit :

Il n'en manque qu'un, j'espère que la personne qui l'a vendu l'a conservé. Sinon je suis foutu pour la mettre en collection. 

Slt,

pour une CG C c'est :

soit FFVE

soit Attestation Constructeur

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1925

donc, tu peux aussi te tourner vers VW

@+

 

[coxifred]

Il y a 9 heures, Parkuiste a dit :

Enfaîte j'ai bien le lien avec le certificat de cession entre l'ancien propriétaire et moi mais pas celui d'avant.

Sinon tu me dis de faire une CG normale, et ensuite les démarches pour la passer en collection ? Je en connaissais que la démarche en passant par la FFVE. On peut faire autrement ?

Le dernier CT date de 2013 .

Et voici l’intérieur  :

Vu que le ct est de 2013, il te faut un ct carte grise normale, et admettons que tu fasses ton ct en 2018, il te faudra le refaire en 2020 (car cg normale) et ce n'est qu'en 2020 que tu pourras faire le ct tous les 5 ans.

 

 

[wiltouterrain]

je vais dire une bétise,mais y a pas besoin de CT vu l'age de l'auto,non?

ensuite,on doit pouvoir demander la CG collection au moment de faire sa cg,non?!

 

pour ma part,je convoite une cox de 70,j'ai un dossier avec historiques des precedents proprietaires,mais le dernier avec qui je suis en contact via un collegue de boulot (il veut pas s'emmerder avec ça en gros),à perdu sa CG!

est ce que je peux faire une vente avec une fiche d'identification du vehicule et un non gage?