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      Reportage Bourse aux Pièces de Soustons   18/11/2017

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Je ne pense pas que tu aies dres soucis avec ce type de CG du fait qu'elle est marquée en :

D.2  11F1MOD

Après tu as en J.3 CI pour Conduite Intérieure, mais ça n'est pas grave.

Cela est peut-être dû a une erreur de la bureaucratie lors d'un changement de propriétaire ou d'adresse.

D'autres personnes  (ayant le même type de véhicule, et CG) pourrons apporter de l'eau au moulin.

 

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Le 23/08/2017 at 13:23, jouca_1 a dit :

Je ne pense pas que tu aies dres soucis avec ce type de CG du fait qu'elle est marquée en :

D.2  11F1MOD

Après tu as en J.3 CI pour Conduite Intérieure, mais ça n'est pas grave.

Cela est peut-être dû a une erreur de la bureaucratie lors d'un changement de propriétaire ou d'adresse.

D'autres personnes  (ayant le même type de véhicule, et CG) pourrons apporter de l'eau au moulin.

 

 

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Que veux tu comme avis?...En fait, il n' y  a pas vraiment d'avis à donner mais simplement un constat à faire:Il s'agit d'une carte grise modifiée donc provenant forcément d'un buggy ou d'un Baja. Le fait que toutes les autres mentions de la carte grise soient restées celles d'une cox était courant à une époque ou personne ne s’embarrassait de ce genre de détail, et surtout pas en préfecture... 

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Ça serait plus complet si il y apparaissait  la date du PV des mines de la modification.

En bas à gauche.

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Le 27/08/2017 at 22:50, bugg77 a dit :

C'est sur ma carte grise, pourtant

Tu fais tout simplement partie des rarissimes......

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J'ai un peu sursauté quand j'ai lu, aujourd'hui,  ceci,  sur le site de la FFVE ( Federation française des Véhicules d'Epoque. 

 

Avant que vous ne réalisiez un achat de Buggy, nous tenons à vous mettre en garde.

La plupart des Buggy sont réalisés à partir d'une plateforme et motorisation de Coccinelle VW, ou avec des éléments provenant d'un véhicule donneur d'organes de marque "x" ou "y".
Or, dans beaucoup de pays, voir en France ( la DREAL !), la règle internationale de la protection des marques de fabrique n'est pas toujours respectée. Ainsi un Buggy construit par un (en général petit) constructeur spécialisé sur les Buggy, utilise un titre de circulation ou certificat d'immatriculation portant la marque du véhicule donneur d'organe, et se voit en même temps gratifié de la date de première mise en circulation de celui-ci, bien que le dit Buggy pourrait être de construction récente, donc de moins de 30 ans!
La FFVE ne peut pas valider une marque qui ne serait pas celle du constructeur effectif du Buggy (protection des marques de fabrique oblige).
La FFVE ne peut prendre en compte que la date de construction réelle du Buggy.
Sur l'ATTESTATION que la FFVE délivrera seront rétablis la Marque et l'année de fabrication/première mise en circulation authentiques.
En cas de contrôle routier, une fausse marque de fabrique (VOLKSWAGEN au lieu de "x" ou "y") entrainerait le retrait du certificat d'immatriculation auquel s'ajouteraient les amendes pour défaut de RTI des modifications de caractéristiques par la DREAL. Cette situation a été réellement vécue, tout agent verbalisateur sachant que VW n'a jamais produit de Buggy.

En conclusion, avant d'acheter, demandez la copie du certificat d'immatriculation du Buggy.
Si la marque indiquée, par exemple VW, n'est pas celle du constructeur qui a réellement construit ce Buggy, s'informer de son nom et rechercher tout document ou articles de presse spécialisée qui l'authentifie et qui donnerait des indications sur la date sinon la période de construction.
La FFVE, au vu de ces pièces, pourra vous dire si le dossier sera recevable pour une immatriculation en France en série "véhicule de collection".

 

Je pense que je ne serai pas le seul à sursauter.

http://www.ffve.org/Questions_les_plus_fréquentes-32#cat16

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