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Belgique: La taxation des Oldtimers


Amo

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La Belgique est (vous ne l'ignorez pas) la patrie du surréalisme et n'hésite pas à revendiquer son statut jusque dans la manière de taxer ses citoyens selon leur région d'origine...

Explications:

Depuis 2016, en Wallonie une oldtimer doit avoir plus de 30 ans et non plus 25 (comme en Flandre ou à Bruxelles)) pour bénéficier d’une fiscalité favorable. Si le véhicule a entre 25 et 30 ans, il est considéré comme un véhicule "normal" avec la fiscalité qui va avec. Et gare à l’éco-malus, fixé forfaitairement à 600 euros lors de la mise en circulation de votre ancêtre, si vous ne connaissez pas son taux d’émission CO2.

 

plaque10.jpg

 

En 2016, la Wallonie a donc décidé de durcir les conditions qui permettent à une voiture ancienne de bénéficier d’une taxe de mise en circulation et d’une taxe de circulation réduites. Elle a inscrit les nouvelles conditions dans le décret-programme de fin 2016, ce qui rend la mesure applicable pour une durée… indéterminée.

En quoi consiste-elle? Auparavant, une oldtimer devait avoir 25 ans minimum pour être considérée par l’administration wallonne comme un ancêtre. Désormais, le véhicule doit avoir au moins 30 ans. La Wallonie ne tient pas compte du fait que vous disposiez d’une plaque 0 (oldtimer) délivrée par le SPF Mobilité (fédéral donc…) aux véhicules de plus de 25 ans. Désormais, c’est en effet l’âge du véhicule qui compte, pas sa catégorie.

 

Si votre véhicule a plus de 30 ans, alors il peut bénéficier d’une fiscalité favorable:

                     - Une taxe de mise en circulation (TMC) de 61,50 euros

                     - Une taxe de circulation annuelle forfaitaire de 35,87 euros

 

Si votre véhicule a moins de 30 ans, Il est taxé au tarif traditionnel déterminé selon la puissance fiscale, et peu importe s’il est immatriculé en oldtimer (plaque O).

La TMC est donc calculée comme pour un véhicule normal, mais avec un éco-malus forfaitaire de 600 euros. Comme l’explique Peter Henning, le CEO de la Fédération Belge des Véhicules Anciens, "c’est l’éco-malus forfaitaire appliqué lorsque le propriétaire du véhicule ne connaît pas son taux d’émission de CO2. Et c’est le cas pour la grande majorité d’entre eux".

Il en va de même pour la taxe de circulation: elle est calculée selon les barèmes en vigueur pour les véhicules normaux.

Résultat, "de nombreux Wallons qui possèdent un oldtimer âgé de 25 à 30 ans ont désimmatriculé leur véhicule en Wallonie pour le réimmatriculer chez un ami ou membre de la famille bruxellois ou flamand. C’est tout à fait légal, rien n’empêche qu’un individu fasse immatriculer un véhicule à son nom alors que c’est une autre personne qui le conduit. C’est d’ailleurs le cas dans les flottes de voiture de société", explique Peter Henning. À Bruxelles et en Flandre, la fiscalité favorable continue en effet de s’appliquer aux véhicules âgés de 25 ans minimum.

taxati11.jpg

A titre d'exemple, le tableau ci-dessous reprend les sommes payées pour immatriculer et faire rouler une Porsche (moteur 3000 cc) de 27 ans d'âge.

 

taxati10.jpg

En Wallonie il vous en coutera 1.454

En Flandre 78

A Bruxelles 97.50

 

Alors, vive le surréalisme...

                                                                                                                                                                                                            Source: L'écho.be

 

 

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Oui,

en même temps, on a pas trop à se plaindre question contrôle technique.

Je suis toujours surpris que l'on me laisse rouler avec un véhicule (ancêtre) passé une fois au contrôle en 2000 pour l'un et 2003 pour l'autre et depuis plus rien !!!

Ca pour moi c'est du surréalisme.

Le statut ancêtre en Belgique est aussi une grosse source de véhicules poubelles qui permet de rouler à bon marché.

Et quid de la sécurité pour les autres ??

Mes véhicules sont plus que suivi question frein pneus direction etc etc..., mais je doutes que toutes les voitures que je croise et qui sont en plaque ancêtre soit réellement des voitures de collections suivi, entretenu et sûr comme il se devrait.

 

Perso je trouve qu'un contrôle technique minimum au moins tous les deux ans ne serait pas un mal.

 

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  • 5 ans plus tard...
il y a 42 minutes, combimig a dit :

c'est sur que la belgique c'est un autre monde moi qui suis frontalier je suis encore surpris ....

seul problème chez vous c'est que vous êtes limité a certain déplacement avec vos plaque 0

 

Bonjour, 

Je pense que vous revenez de Pontoise: ;-).
La loi sur l'usage des anciennes fut modifiée il y a plus de 15 ans. du temps de Melchior Wathelet, ministre des transports.

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Invité
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    • C'est vrai que je n'ai jamais fait autre chose qu'un montage de carbu central donc je n'avais pas vraiment pensé à ça mais quand je vois le nombre de moteurs de cox/combi qui tournent en double idf/dellorto  je me dis qu'il ne doivent pas tous fonctionner uniquement avec un simple allumeur centrifuge donc si Vinsou à envie d'essayer la capsule d'avance il pourra s'inspirer des montages de carburation comme celui de son moteur mais avec circuit de dépression en plus. Par contre vu ta remarque Sebcox69 il faudra qu'il fasse attention aux nouvelles valeurs d'avance obtenues.  
    • Le problème c’est que le signal de dépression du moteur n’a plus rien à voir avec celui d’origine (pas la même cylindrée et pas le même nombres de carbu) le risque c’est que l’avance à dépression ne se coupe pas alors que tu et pied au plancher 
    • Je suis sur que tu va bien t'amuser à faire des cornets pour la 3D....... La capsule à dépression donne justement un pic d'avance en sortie de ralenti (Pile là où commence  le creux.....) tu pourras voir assez facilement si ça t'apporte une amélioration intéressante en la rajoutant.....
    • Il faudrait réaliser des cornets sur mesure en impression 3D, une chose de plus à faire ! 😅 Pour l'allumeur, c'est celui d'origine sans la dépression de branchée. Réglé à 10 degré en 950 tours et donc 29 degré à 3000tr.il faudrait peut être que je modifie l'allumeur pour qu'il soit autour de 15 degrés à 950 tours pour qu'il monte plus vite et avoir tjs 29 degré à 3000tr
    • L'allumeur d'alfa c'est assez vague en fait vu qu'il existe plusieurs modèles. C'est normalement celui ci (0 237 507 009) qui est vraiment intéressant car sa courbe d'avance baisse au delà de 3200 tr/min et c'est ce que l'on peut faire facilement avec l'allumeur programmable et c'est ce qui est intéressant pour les problèmes de cliquetis. Voici la courbe trouvée dans une fiche technique RTA d'alfa pour te donner une autre piste pour tes essais.......  
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