Réglementation vente cox

[laurent45]

Salut à tous voila je doit vendre ma cox 1500 mais elle a un moteur 1600 et le châssis n'ait pas celui d'origine

D’où ma question comment doit je faire la vente, est ce que j'ecrit un papier en disant que je vend la voiture avec ces modif sachant que l'acheteur connait les modif de faite ou je laisse comme sa et je rempli le certificat de cession comme d'hab

[cheap speed]

il y a un sujet en court abordant le problème

tu  ne veux pas d'ennuies:

moteur d'origine

chassis d'origine

roues d'origines

hauteur d'origines.

aucuns papiers n'ont de valeur a par le certificat de conformité vw disant que le véhicule est conforme a son homologation.

 

[Pleviez]

Si le numéro de châssis diverge avec celui mentionné sur la carte grise, alors le contrôle technique le mentionne : l'acheteur sera informé. Pour le moteur, si tu ne coches pas la case "certifie que le véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuelle carte grise" l'acheteur ne pourra immatriculer le véhicule qu'en repassant par la case homologation Utac.

Bref, tu as le choix entre faire un faux (case cochée) soit obliger ton acheteur à faire ré-homologuer la voiture. Cool !

Si tu coches la case, le mieux est de faire signer une décharge de responsabilité au vendeur avec le détail très très précis de ce qui est modifié et la mention stipulant que l'acquéreur déclare avoir connaissance du fait que l'usage sur route ouverte du véhicule dans cet état est interdit. En garder un exemplaire pour toi et ça sera déjà pas mal.