Conseil Ancetre et societe

[Bolo]

Bonjour à tous,

je me tourne vers vous pour une question paperasse... (le sujet le plus compliqué )

voici le topo, j'ai eu le bonne idée de convaincre mon patron d'acquérir un Beau T2ab , crew cab, avec pas mal de choses à régler mais rien d'insurmontable...

le but étant de nous faire un petit véhicule promotionnel (on bosse dans l'impression stickers, full wrap de vehicule ext...)

seulement voila , le boulot de resto est fini mais se pose maintenant les questions de paperasse...

étant donné que le véhicule roulera assez peu, servira surtout en vitrine et sur quelques events, l'idée était de le mettre en Plaque O assuré sur la société.

Notre assureur accepte d'assurer le véhicule en ancêtre et sur la société, accepte également de nous couvrir lors du passage au CT pour la demande d'immatriculation avec les plaques d'un autre véhicule, MAIS (vous vous en doutiez il y a un mais...C'est la que le grand flou Belge intervient !) L'assureur nous signale "qu'en principe" une plaque O ne peut être délivrée que sur base nominative et non sur une société... aie 

Quelqu'un aurait-il par hasard déja tenté de passer un véhicule de cette façon?

je me doute que les food truck et autre glaciers sont en plaques normales et non ancêtre... mais vus le peu de Km que va faire le véhicule et l'usage "non commercial" (mais limite on es bien d'accord...) on aimerais fortement le mettre en plaque O...

Quelques info en plus:

-le véhicules et autres frais ne seront biensure pas déduits

-j'ai déja posé la question de la pub sur ancêtre à mon assureur (pour mon véhicule perso) et la réponse était "...euuuuuh..."  grand flou oblige on ne sais pas où s'arrête l'usage commercial... il a fini par me dire "colle-les tes stickers, personne ne vas t'ennuyer pour ça..."

 

Et vous, vous l'assureriez comment ce T2?

un grand merci pour avis et retour d'expérience !

[lucas]

Bonjour,

 

Effectivement, l'usage commercial "avec des stickers" peut se discuter.
Mais les assureurs ne sont pas des perdreaux de l'année, et si les montants à débourser sont conséquents (victimes décédées ou handicapées), la compagnie va poser des questions et investiguer.

Pourquoi ne pas l'immatriuler en plaques normales? Le prix de l'assurance ne change pas et ton véhicule est contrôlé régulièrement.
Il faut débourser 32€ par an, et le risque de tomber sur un emmerdeur n'est pas négligeable.
Mais tout est clean. D'autant que le véhicule est sain et restauré.

[jouca_1]

Il y a 2 heures, lucas a dit :

Bonjour,

 

Effectivement, l'usage commercial "avec des stickers" peut se discuter.
Mais les assureurs ne sont pas des perdreaux de l'année, et si les montants à débourser sont conséquents (victimes décédées ou handicapées), la compagnie va poser des questions et investiguer.

Pourquoi ne pas l'immatriuler en plaques normales? Le prix de l'assurance ne change pas et ton véhicule est contrôlé régulièrement.
Il faut débourser 32€ par an, et le risque de tomber sur un emmerdeur n'est pas négligeable.
Mais tout est clean. D'autant que le véhicule est sain et restauré.

+1,

et qui sait????

Si un jour tu revends le véhicule???

Qui te dis que le gars va vouloir te l'acheter en "O"ldtimer, commercialement parlant (en tout cas pour la France)????

Moi perso, je suis près a acheter un véhicule en Belgique, mais surement pas en plaques "O".

 

[Mimich]

+1 avec Lucas !

Plaques normales, assurance "light", CT annuel. Par contre, la taxe camionnette reste entière, quel que soit son âge !

Michel.

[Bolo]

Il y a 3 heures, lucas a dit :

Pourquoi ne pas l'immatriuler en plaques normales? Le prix de l'assurance ne change pas et ton véhicule est contrôlé régulièrement.
Il faut débourser 32€ par an

 

il y a 57 minutes, Mimich a dit :

Plaques normales, assurance "light", CT annuel

Vous m'intriguez là,

je pensai que plaque normale était forcément synonyme de taxe et assurance à prix "normale" ?

il y aurait toujours deux statuts différents? (oldtimer et classic car) je pensai que c'était fini ca?

ou par assurance "light" vous faite allusion à une assurance au Km ou autre? c'est aussi une piste que j'avais envisagée...

il y a une heure, jouca_1 a dit :

Moi perso, je suis près a acheter un véhicule en Belgique, mais surement pas en plaques "O".

En principe pour vendre un véhicule en plaque "O" il doit passer au CT avant la vente ... ce qui (toujours en principe) doit garantir l'état du véhicule...

en pratique effectivement beaucoup sont vendu sans leur demande d'immatriculation... mais cela reste identique à n'importe quel véhicule vendu prix marchand, sans CT, car pass, ext...

[klot]

Comme déjà dit plus tôt, pas question d'usage commercial avec un véhicule immatriculé en ancètre, cette restriction est aussi valable avec certaines assurances

Qu'un véhicule soit immatriculé en plaque normale ou ancètre ne change rien au montant de la taxe qui est forfaitaire dès que le ;véhicule a atteint ses 30 ans (jusqu'il y a peu c'était 25 ans mais "faut des sous!!!). Cette taxe augmente bien sur d'année en année et je viens de recevoir mon invitation à payer dont coût 35.10€.

La seule différence est donc le passage annuel au contrôle technique mais comme tu le dis ce T2 est restauré et roulera très peu donc pas de craintes à avoir dans le futur. D'autre part, comme aussi déjà écrit, un véhicule immatriculé "normalement" se vendra toujours plus facilement que le même immatriculé en ancètre.

[lucas]

il y a 36 minutes, Bolo a dit :

Vous m'intriguez là,

je pensai que plaque normale était forcément synonyme de taxe et assurance à prix "normale" ?

il y aurait toujours deux statuts différents? (oldtimer et classic car) je pensai que c'était fini ca?

ou par assurance "light" vous faite allusion à une assurance au Km ou autre? c'est aussi une piste que j'avais envisagée...

Bonsoir,

Mais non, pas du tout! 
Ce n'est pas la première fois que je lis ce genre de réflexion, et je soupçonne des courtiers malhonnêtes, mais passons...

La taxe annuelle est de 31€ plus le décime additionnel pour un véhicule de plus de 25 ou 30 ans, selon la région.

Pour l'assurance, certaines compagnies proposent une assurance moins chère pour assurer un véhicule ancien, mais cela ne dépend pas du type d'immatriculation.
Et la loi sur l'assurance ne prévoit rien de particulier dans ce domaine. Une ancienne est une voiture comme les autres.
A toi de voir avec le courtier.

[TTof]

Bien sûr, ce n'est pas parce que tu as une immatriculation normale que tu ne peux pas avoir d'assurance "ancêtres" donc nettement moins cher.  C'est d'ailleurs un statut conseillé (pour un véhicule qui veut garder sa valeur à la revente) étant donné que le CT doit être passé tous les ans et donc que le véhicule doit être entretenu régulièrement...

[Bolo]

Merci a tous pour ces réponse rapides, voici qui éclaircit un peu tous ça...

je vais voir ce que nous propose l'assurance, et je pense effectivement que l'immatriculation normale serait la meilleure solution, en plus possibilité de déduire les frais...

je n'ai jamais passé de véhicule ancien au CT pour plaque normales, quel sont les points supplémentaires à vérifier?

réglage au petits oignons pour passer le CO2,ext..?

l'absence de ceintures de sécurité va poser problèmes ou pas?

[lucas]

Bonjour,

Si le véhicule fut immatriculé après le 15 juin 1968, on te demandera le certificat de conformité.

Et l'inspection portera sur les aspects de sécurité habituels, l'assurance, le CO et sur la conformité du véhicule par rapport au certificat de conformité.

Le dossier complet établi à l'époque par le constructeur est disponible dans le centre (sur ordi).
Donc s'il y avait des ceintures de sécurité à l'origine (obligatoires en Belgique dès 1974?), il faut en mettre.

[Bolo]

le bus est de 72 et l'intérieur n'était pas d'origine lors de l'achat,

on a remis des sièges de T2 mais pas de ceintures... sur les montant sont fixé des "rondelles" porte-manteau en plastique, qui semble d'origine... donc a priori pas de ceinture...

on vas tenter de le passer comme cela on verras bien ce que ça donne...

J'ai bien le certificat de conformité...