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      Reportage Bourse aux Pièces de Soustons   18/11/2017

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Bonjour

Je suis actuellement en pleine recherche .....au Brésil!!

Certains ont-ils un retour d'expérience sur l'import depuis ce pays?

Autre point important, la douane....depuis 2014, il y a 2 taux de tva possibles: 5.5 pour un véhicule de collection (selon des critères précis, mais à la convenance finale du douanier), ou 20% si le véhicule n'est pas qualifié en "collection", plus 10% de frais....

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Il y a des discussions sur l'import, effectivement....mais je n'y ai rien trouvé de concret, notamment par rapport à la taxe d'export qui est imposée là-bas, avant le départ....

Rien vu non plus par rapport au passage en douane française: très étonnant, car si on suit le texte sur lequel s'appuie dorénavant la douane, il n'y a pas une seule vw ancienne qui puisse répondre positivement aux critères de qualification collection.....Le meilleur exemple, les combis split. Selon les critères, les autos sont sensées avoir été produites en petit nombre d'exemplaires.... vu les chiffres de production, comment un douanier fait-il pour considérer un combi comme produit à peu d'exemplaires ? Donc, dans ce cas, j'imagine que vu les tarifs sur les splits, les 10% +20 de TVA doivent faire mal.....

Je me pose la question par rapport à une Envemo: considérée dans son pays comme une production locale, fabriquée à un poil plus de 200 exemplaires, est-ce que cette auto peut avoir une chance de passer en collection à la douane ?

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salut

sur les taxes du Brésil il faut voir avec le gars qui s'occupera de l'exportation ce n'est pas hors de prix !

concernant la France, au Havre la douane demande obligatoirement une expertise du véhicule pour savoir si la valeur déclarée est réaliste et si il y a correspondance aux critères permettant de l'immatriculer en collection via la FFVE dans ce cas c'est petite taxation.

pour faire plus concret en décembre 2014 cela m'a coûté 125€ d’expertise et 343€ de tva douanière pour un split acheté 4800€ à São Paulo.

expertise1.jpg

Dom

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Merci Dom

C'est là justement que je ne comprends pas la logique des douaniers: un split entre dans les critères "collection" alors qu'ils on été produits à des milliers d'exemplaires ; leur circulaire mettant comme condition d'éligibilité d'avoir été produit à peu d'exemplaires... et à côté de ça, une Envemo, produite à 220 exemplaires risque 'être considéré comme une vulgaire réplique pas "collection" du tout....... :-/ tout celà dépendant en fait de l'interprétation du texte faite par un individu......:-/

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re

j'ai donné un exemple d'une expérience personnelle correspondante au titre de ton message à savoir:

importer une vw du Brésil

de mon point de vue, un véhicule qui sera forcément immatriculé en carte grise collection soit taxé "collection" ça parait normal.

et comme souvent avec les "autorités" il faut faire avec !

après si ton cas est vraiment particulier et qu'il faut changer les lois, le titre du sujet me semble mal choisi.

Dom

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Je ne cherche pas à changer les lois, j'essaie juste de comprendre et de prévoir la plupart des coûts . Compte tenu que la valeur d'achat du véhicule prend déjà un surcoût avec la taxe d'export, je préfère pouvoir prévoir le coup au cas où l'auto ne passerait pas la douane en tant que véhicule de collection....

Pour ce qui est du brésil, j'essaie de savoir comment est calculée cette taxe d'export, car j'entends tous les sons de cloches. Donc au final, est-ce un tarif fixe, identique à tous véhicules, ou un pourcentage du prix de vente ?

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