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Conseil avant achat.


EddieCoc

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salut tout le monde,

Comme je l'ai expliqué dans ma présentation je suis en phase d'achat d'un Combi t2B de 1977.

J'ai une inquiétude sur la nombre de places par rapport à la carte grise.

Je m'explique, le vendeur m'a dit que la carte grise est en 3 places, mais il a rajouté une banquette à l'arrière et dit être en possession d'un document préfectoral autorisant donc de pouvoir circuler à 6 personnes.

Pouvez-vous me dire si la pratique de ce document est courant, si celui-ci a une vrai valeur au niveau des lois, et pourquoi avec ce document la carte grise n'a pas été modifié en 6 places.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses. ;)

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salut

peux etre pourrais tu nous donner la réponse, que cela serve a une personne qui se poserait la meme question que toi?

Merci

C'est pas faux !!!

En même temps j'ai posté le 12 Septembre, il y a eu plus de 100 vues et aucune réponse. Et dès que je dit que j'ai trouvé ma réponse, 4 min après une réponse me disant fait profiter.

Ce n'est pas contre toi coxbzh, mais je pense qu'au nombre de vue il y a forcément des anciens du forum qui sont venus voir, et même pas une réponse ne serait ce pour dire "jamais entendu parlé, ou ça me parle mais pas plus d'info".

Surtout que cette question devait parler aux anciens du forum, vu que la réponse s'y trouve posté depuis 2009.

mais bon, pas grave c'est ce qu'on appelle l'entraide !!! ;)

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En même temps je suis inscrit que depuis 10 jours.

Je sais comment fonctionne un forum, et je suis juste étonné pour le coup.

Et pour aider faut connaitre le sujet, pour le moment je débute, je n'ai même pas mon combi encore. Alors les conseils je préfère laisser répondre ceux qui connaissent le sujet plutôt que de dire tout et n'importe quoi.

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j'ai la réponse à ma question.

Bon et bien reste avec ta réponse :(

Pour les autres///

Copier/coller de la réponse faite par Phil le Koyote:

toute "camionette" d'avant 1987 peut transporter LEGALEMENT plus de passagers que le nombre marqué sur la CG (dans la limite de 9 personnes)

un texte a été prévu pour la transformation des camionnettes en voitures particulières à condition qu'il y ait eu agrément du prototype correspondant. Toutefois la DRIRE précise que l'installation de sièges ne peut donner lieu en aucun cas à une réception à titre isolé en vue d'une modification du nombre de places assises porté sur la carte grise.

Le principe de cette installation n'est toutefois pas interdit pour les véhicules mis en circulation avant le 1er avril 1987.

Ce qui veut dire pas de modif de la carte grise mais autorisation d'ajouter des sièges malgré la mention 2 places pour les véhicules mis en circulation avant le 1er avril 1987.

Références:

circulaire du 10 août 1992 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.

lettre de la DRIRE répondant à une demande de modification du nombre de places.

demander une copie du B.O. no 99-21 du 25 novembre 1999 (p. 35) , je n'ai pas retrouvé sur le net ..

Pour ce qui est des ceintures, si le modèle n'a pas été homologué avec, elles ne sont pas obligatoires. Même si il est quand même préferable d'en mettre.

ATTENTION : Ne pas oublier de signaler tout changement à son assureur.

sinon , se fournir des coordonnees ou de la circulaire du 10/08/1992 modifiant la circulaire 84-84 du 24-12-84 , portant sur l'application de l'arrete du 5/11/84 relatif a l'immat des vehicules.

cette tolerance administrative , mais officielle , est valable pour les vehicules immatricules avant le 01/04/1987.

le cas echeant , presenter la circulaire aux forces de l'ordre , mais aussi a son assureur afin d'etablir un contrat avec le nombre de places voulues .

le document s'appelle = " note relative à l'adjonction de sieges suplementaires dans un vehicule mis en circulation avant le 1er avril 1987 "

presenter également la circulaire 76-87 du 29 juin 1976 =

en resumé , elle definit l'autorisation de transport superieur à la carte grise , selon la visibilite pour le chauffeur et le poids total du vehicule, la fixation solide de la dite banquette , la possibilite d'evacuation des passagers , la taille mini par place assise ( 50cms à l'epoque/personne , 47 aujourdhui , mais c'est 50 qui nous concerne ) ,l'obligation de modifier en consequence sa police d'assurance =====> le plus important , sinon tu paies toute ta vie en cas de deces d'un tiers ...

pour les vehicules immatricules apres le 01/01/2000 ( par exemple , les t4 , plus recents ) il existe une reglementation specifique permettant l'ajout de banquettes HOMOLOGUEES et POSEES par un professionnel ...prevoir 1500 roros mini !!

avant 1987 , no problemo donc , à condition de disposer des copies des arretes avec la carte grise .

attention , pour les vehicules d'avant 04/1987 equipes par la suite de ceintures , meme non-homologuees , les passagers sont alors obliges de les serrer.

Après reste à voir si l'assureur accepte en réel, c'est à dire confirmé par écrit, d'assurer un véhicule (d'avant Avril 1987) transportant plus de personnes que le nombre maxi indiqué sur la carte grise, car ce n'est pas toujours le cas(même avec les textes s'y rapportant en main) et c'est pourtant le plus important donc à bien se faire spécifier par écrit.

A titre personnel je préfère conseiller de choisir un véhicule ayant déjà un nombre de passagers maximum indiqué sur la carte grise, égal ou supérieur au nombre que l'on transportera en réalitéet d'avoir le nombre de places assises correspondant au nombre réel de passagers.

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Voilà !!!

Ce que je trouve dommage c'est que ce copier coller ou même le lien vers le post en question, aurait pu être donné au moment où la question avait été posée, et non pas après une explication tendu.

Sans rancune. ;)

Salut Eddie,

Perso je n'avais pas vu ta question. Ce que cite Loïc est la loi. Avant d'acheter mon combi je m'étais renseigné auprès de mon assurance FILIA-MAIF. Evidemment le type au bout du téléphone ne savait pas mais à appeler son siège puis m'a rappelé pour me dire qu'en ce qui les concernait c'était OK.

Depuis j'ai acheté un combi CG 6 places et je ne prévois pas de prendre plus de monde que ça. Si je devais le faire je pense que je demanderai un écrit.

En fait je viens de me rendre compte que je copie la réponse de Loïc :o

Dernier point, l'ajout de siège, je sais que si tu poses une chaise à l'arrière ça ne correspond pas à la définition et tu es hors des clous. Maintenant si tu ajoutes une banquette "fait main" pour aménager ton combi (c'est mon cas), est-ce que c'est OK ou pas, je t'avoue que là ce serait à creuser.

Et continue à poser tes questions tu verras que les gens sont sympas ici et qu'en général tu obtiens des réponses, et souvent super rapidement (par Loïc entre autres mais aussi beaucoup d'autres).

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Ici, il y a beaucoup de possesseurs de Cox, de Buggy, de coupé Karmann, de Porsche, de VW militaires et même d'avion et ULM !!! .... Ce n'est pas parce que ton sujet à été vu 100 fois que les 100 membres connaissaient la réponse à ta question...... Si tu veux, il existe des forums dédiés aux Combis et uniquement aux Combis.......

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En même temps j'ai posté le 12 Septembre, il y a eu plus de 100 vues et aucune réponse.

Par expérience, il n'y a rien d'anormal...

Et dès que je dit que j'ai trouvé ma réponse, 4 min après une réponse me disant fait profiter.

Normal, plusieures personnes se posent probablement la même toi et aimeraient avoir la réponse...

Ce n'est pas contre toi coxbzh, mais je pense qu'au nombre de vue il y a forcément des anciens du forum qui sont venus voir, et même pas une réponse ne serait ce pour dire "jamais entendu parlé, ou ça me parle mais pas plus d'info".

Surtout que cette question devait parler aux anciens du forum, vu que la réponse s'y trouve posté depuis 2009.

La plupart des visiteurs de ton post n'en savaient probablement rien, quand aux autres, ils en avaient probablement entendu parler mais n'étaient pas sur de leur souvenir et/ou capables de retrouver l'info rapidement dans des données anciennes.. Bref, ton état d'esprit est assez surprenant. tu parles d'entraide, mais tu refuses de donner tes infos sous prétexte qu'en échange on ne t'a rieen donné dans l'instant..., assez étonnant comme démarche...

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En même temps j'ai posté le 12 Septembre, il y a eu plus de 100 vues et aucune réponse. Et dès que je dit que j'ai trouvé ma réponse, 4 min après une réponse me disant fait profiter.

Ce n'est pas contre toi coxbzh, mais je pense qu'au nombre de vue il y a forcément des anciens du forum qui sont venus voir, et même pas une réponse ne serait ce pour dire "jamais entendu parlé, ou ça me parle mais pas plus d'info".

Surtout que cette question devait parler aux anciens du forum, vu que la réponse s'y trouve posté depuis 2009.

mais bon, pas grave c'est ce qu'on appelle l'entraide !!!

tu t'enflamme un peu non !!

la réponse, oui je l'avais !

tu as posté le 12 septembre et je viens de lire ton sujet à l'instant, soit le 17 septembre à 7h30.

quand j'ai lu le titre de ton sujet "avis avant achat", je m'attendais à un énième post demandant si telle ou telle cox est bonne à acheter ou à laisser passer parce que trop pourrie.

j'ai ouvert celui ci tout simplement parce que j'ai déjà lu tous les autres.

il aurais fallu appeler ton sujet "nombre de place combi ?" ou "combi correspondance nombre de places carte grise ?" avant de t'en prendre à tout le monde alors que c'est toi qui fait une boulette dès le départ.

quand on sait pas mettre le bon titre pour poser sa question, faut pas s'attendre à avoir la bonne réponse.

voici quelques textes pour renseigner surtout les autres.

prefecture_seine_maritime_1.jpg?gl=FR

prefecture_seine_maritime_2.jpg?gl=FR

circulaire.jpg?gl=FR

09102003412650120.jpg?gl=FR

091020034156714475.jpg?gl=FR

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