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Importer sa VW des USA


Pleviez

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Importer des USA une VW ou une Porsche est devenu pratique courante depuis quelques années. C'est vrai que la Californie (principalement) regorge de merveilles globalement bien protégées de la corrosion grâce au climat semi-désertique du sud de cet état. La tentation est donc forte d'acquérir une Cox, un Combi, un Buggy "turn key" prêt à rouler, plutôt que de passer des années à restaurer une voiture, avec une issue parfois incertaine. Dernier argument : le prix. Le taux de change entre l'euro et le dollar oscille depuis 2009 entre 1.28 et 1.50 dollars pour 1 euro, ce qui est clairement favorable pour nous autres européens.

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Importer soi-même un véhicule des USA

A moins que vous ne soyez un spécialiste du commerce international, attention à la complexité administrative, qui n’est pas que l’apanage de la France. Même la maîtrise parfaite de l’anglais ne pourra pas vous l’éviter et la distance reste un obstacle majeur pour régler les problèmes. …

Les principaux risques observés lors d’une importation individuelle

1. Vous devrez envoyer de l’argent aux USA sans connaître le propriétaire du véhicule, et donc sans aucune garantie.

2. Ensuite, il vous faudra choisir un transporteur américain qui acheminera votre véhicule par voie terrestre chez le transporteur maritime, situé parfois à des centaines de kilomètres.

3. Comme ce dernier doit prendre en charge le dossier d’importation dans toute sa complexité, juste pour un seul véhicule, il couvrira ses frais en vous facturant au prix fort la moindre démarche.

4. A l’arrivée, la belle voiture qui brillait sur les photos du vendeur n’est pas aussi formidable qu’il voulait bien le prétendre. Elle ne passe pas le contrôle technique, elle est truffée de mastic et tourne sur 3 cylindres …

5. En pratique, vous n’avez aucun recours possible si la voiture qui arrive ne correspond pas à celle attendue…

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Nous vous proposons donc de détailler le plan de route dans le cas d'une acquisition réalisée via un intermédiaire, solution la plus répandue.

A) Le choix de votre future VW :

Ca peut paraître ballot, mais la première chose à faire est de choisir la voiture que l'on veut acheter. Vous pouvez fouiner les sites d’annonces spécialisés ou sur les sites des professionnels locaux pour trouver la voiture désirée. La première chose à faire est de vous faire envoyer de nombreuses photos de détail, et ne pas vous contenter de celles proposées par le vendeur. Sans forcément être dissimulateurs, les américains ont un sens du commerce aigu. Ne vous contentez pas de photos d'ensemble prises à 5 m., refusez les photos floues, demandez des photos spécifiques des points que VOUS voulez voir, etc ... C'est aussi un bon indicateur de la bonne foi du vendeur, si il ne rechigne pas à vous fournir ce que vous demandez. N'hésitez pas à utiliser votre téléphone également, la plupart des forfaits actuels incluent les appels gratuits vers les USA... il est loin le temps où c'était "30 francs la minute" !

Mais malgré toutes les photos que vous fournira le vendeur, vous n'aurez pas vu, senti, entendu, essayé ni roulé avec cette voiture. Vous n'aurez pas le "feeling" de conduite. C’est là qu’il devient intéressant de faire appel à un consultant local qui ira expertiser la voiture pour vous.

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Ce "consultant" local prendra ses propres photos et celles que vous demanderez, vérifiera les éventuelles épaisseurs de mastic, le fonctionnement du moteur et vous transmettra un rapport d'expertise détaillé, ainsi que son expérience de roulage avec le véhicule. Il s'assurera également que les papiers du véhicule sont en règle et ne poseront pas de problème à l'arrivée en France. Vous pouvez également charger ce consultant local de faire une recherche de voiture pour vous. Il connait généralement bien le parc de voitures sur son secteur et vous proposera différentes voitures correspondant à votre recherche, car il est bien connu que les "bons plans" n'atteignent que rarement le stade des petites annonces !

Ces prestations sont évidemment payantes, mais c'est un plus indéniable pour éviter les déceptions, quand on sait que les photos ne laissent voir qu'environ 10% des défauts d'une voiture !

Important : ce consultant ou expert local doit être crédible. Il faut faire la part des choses entre un consultant sorti de nulle part et un consultant qui a une expérience avérée ou une notoriété dans la VW. De la même façon, il faut différencier le consultant qui a sa propre entreprise avec pignon sur rue et celui qui fait ça pour arrondir ses fins de mois. On ne joue pas dans la même catégorie...

B) La transaction :

Ca y est, vous avez jeté votre dévolu sur une voiture, vous êtes tombé d'accord sur le prix avec le vendeur. Il faut maintenant payer ce dernier.

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Vous pouvez lui faire un virement bancaire SWIFT, il recevra l'argent sous 5 jours. A noter que votre banque prélèvera 1 à 2% de "frais" sur le montant total du virement. Dans le meilleur des cas, tout se passera bien avec le vendeur de la voiture, dans le pire des cas, vous n'entendrez plus parler de lui et vous aurez fait une croix sur votre argent. C'est vrai qu'envoyer une importante somme d'argent à un parfait inconnu est un pari assez risqué !

Là encore, vous pouvez vous appuyer sur le consultant local qui va sécuriser la transaction. Vous lui envoyez l'argent à lui, et il va se charger de valider la transaction avec le vendeur et vous remettra soit une facture (INVOICE) soit un reçu de vente (BILL OF SALE). La plupart du temps, le consultant local prendra en charge le véhicule dès la transaction effectuée.

C) Le transport terrestre :

Vous avez payé la voiture au vendeur, vous voici propriétaire de votre nouvelle VW ou Porsche ! Ceci dit, il reste à l'acheminer jusqu'au port le plus proche pour le transport maritime. Avec un peu de chance, la voiture est à proximité d'un port (Long Beach en général pour la Californie) mais elle peut en être éloignée : la Californie c'est grand et vous pouvez aussi avoir acheté la voiture dans un autre état. Un transport terrestre jusqu'à la compagnie de transport maritime va peut-être s'imposer. Celui-ci peut s'effectuer sur remorque ouverte ou fermée selon vos exigences, la distance ... et votre budget. Pas évident de commander un tel transport terrestre quand on est à 8.000 km ... là encore le consultant local habitué à travailler avec les compagnies de transport peut se révéler d'une aide précieuse. Attention aux propositions de conduire la voiture par la route jusqu'à la compagnie de transport maritime : la voiture est dorénavant à vous et il y a 99,9% de chances que vous ne l'ayez pas assurée sur le territoire américain ! Donc prudence et vérifications s'imposent avant de procéder ainsi. Ca serait ballot de la plier sur la route du port sans être assuré !

D) Le transport maritime :

Pour transporter votre nouvelle voiture jusqu'en France, il va falloir utiliser le bateau. Votre voiture va être embarquée dans un container et traverser la moitié de la planète sur un cargo. Vous pouvez démarcher vous même les compagnies de transport maritime pour comparer les prestations ou vous appuyer sur le consultant local qui va vous proposer son prestataire habituel.

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Il est important de préciser plusieurs points relatifs au transport maritime. Votre voiture va voyager dans un container. Ce dernier pourra être "individuel" (1 voiture par container) soit "partagé" (3 à 4 voitures par container). Les coûts et délais varient, il est facile de comprendre qu'il faut avoir 4 voitures ayant la même destination finale pour faire partir un container partagé. Ensuite, il est important de souscrire une assurance pour ce transport maritime. Il peut y avoir une détérioration à l'embarquement ou au débarquement, voire dans les cas extrêmes, une perte du container en cas de grosse tempête. Il convient donc de s'assurer que votre véhicule est correctement assuré contre tous ces aléas, les tarifs de base des transporteurs n'intègrent généralement pas ces options.

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Enfin, un container n'est pas un environnement confiné : un voyage de 6 à 8 semaines en mer va faire pénétrer de l'air salin dans le container. Certains prestataires offrent des prestations visant à protéger le véhicule de ces aléas : graissage des parties chromées, housse de protection, etc ... là encore, toutes les prestations ne se valent pas et il faut toujours comparer des choses comparables !

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Les frais de transport maritime qui sont exigés au départ du véhicule et facturés par le prestataire américain comportent généralement les formalités douanières de sortie de territoire, l'inspection du véhicule pour l'assurance, l'empotage (installation dans le container) et le transport maritime à proprement parler, jusqu'au port de destination. Une fois en France (en général au Havre), des frais supplémentaires vont s'appliquer : frais de traction du container, frais de déchargement de la voiture (dépotage), frais de gestion administrative, frais de passage en douane, coûts de dédouanement (5,5% basés sur la valeur du véhicule + coût du transport), délivrance du certificat de dédouanement (846A). Une expertise est de plus en plus fréquemment effectuée à l'arrivée en France pour évacuer tous les litiges sur la valeur déclarée du véhicule. Là encore, si vous souhaitez pratiquer le "Do it yourself" il ne faudra pas oublier ces coûts pour calculer votre budget.

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E) La livraison du véhicule

Ca y est votre voiture est désormais au Havre, garée au sec dans un entrepôt et dédouanée. Si vous avez opté pour le "Do it yourself" vous pouvez aller la chercher et revenir avec … sur remorque. Il n’est plus possible de rouler en plaques étrangères en France. Vous pouvez toutefois faire établir des plaques provisoires, mais cela demande quand même du délai. Vous pouvez aussi la faire livrer devant chez vous par transporteur. Si vous avez sous-traité l'importation à un spécialiste de l'import, la voiture sera généralement livrée à son garage, révisée puis immatriculée avant de vous être délivrée.

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C’est aussi cela la notion de « service » d’un bon professionnel qui ne vous laissera pas prendre la route avec une voiture nécessitant des travaux.

F) L'immatriculation

Munis de la facture ou du reçu de vente, du certificat de dédouanement 846A, de l'ancienne carte grise US (TITLE), vous pouvez soit demander un certificat de conformité au constructeur (env. 180 euros) ou opter pour une immatriculation en collection via la FFVE. Le processus ne pose pas de difficulté particulière et a été maintes fois exposé sur notre site. Si la motorisation de votre voiture ne correspond pas à celle du modèle équivalent en France (cas de nombreuses Porsche depuis 1972, par ex.) inutile de demander le certificat de conformité au constructeur, il ne sera au mieux que partiel et vous devrez opter pour la CG Collection. A noter que pour obtenir la carte grise, vous devrez obtenir un contrôle technique "favorable" c'est à dire sans contre-visite. Comme évoqué au dessus, en cas de sous-traitance de l'importation, le professionnel spécialiste s'occupera de tout et vous livrera le véhicule immatriculé à votre nom.

A noter : le cas des répliques est plus complexe et elles peuvent se révéler compliquées à immatriculer, même en CG Collection, notamment dans le cas de modèles neufs ou reconstruits récemment car c'est l'année d'assemblage qui est prise en compte par la FFVE et non l'année du châssis…

Les différents professionnels de la place sont à même de vous proposer tous les services décrits ci-dessus. Les modes de facturation varient de l'un à l'autre, du forfait global à la facturation poste par poste. Attention à bien choisir votre prestataire de service, tous n'ont pas forcément la même solidité financière…

 

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Quelques repères sur la transparence des couts et des responsabilités :

Une société est responsable de tout ce qu'elle facture, même si elle fait appel à des sous-traitants. Par exemple, si une société d'import française vous facture des frais de recherche ou d'expertise aux USA, elle le fera probablement via à un tiers. Elle n'en reste pas moins 100% responsable si c'est elle qui vous facture cette prestation.

Dans d'autres cas, on vous proposera de régler directement au consultant américain ses prestations : expertise, sécurisation de la transaction, transport terrestre, ... Dans ce cas, seul ce dernier est responsable vis à vis de vous de ses prestations. Ce consultant doit donc être sérieux, disposer d'une expérience reconnue, d'une licence l'autorisant à effectuer des transactions automobiles et disposer d'une enseigne commerciale. Attention aux "consultants" sortis du chapeau du jour au lendemain...

Une constante : tout appel de fonds doit faire l'objet d'une facture ou d'une note d'honoraires détaillant la prestation facturée de la part de la personne ayant reçu les fonds et correspondre à des prestations tangibles.

Exemple : si vous versez la somme pour l'achat à la société A, la société A doit vous faire une facture du montant correspondant. Si vous versez la somme pour l'achat au consultant B, le consultant B doit vous faire une facture du montant correspondant. Si vous versez la somme pour l'achat au vendeur C, c'est le vendeur C qui doit faire une facture à votre nom. Si on vous facture une expertise cette dernière doit s'accompagner d'un véritable rapport d'expertise, d'un certain nombre de photos des points clé, etc ...

Dans les cas des forfaits englobant tout, même si les montants ne sont pas détaillés, la facture doit détailler ce que comprend le forfait : transport maritime, assurance, dépotage, expertise, frais administratifs, frais de dédouanement, révision, etc ...

L'opacité engendre les doutes et la suspicion, alors que la transparence génère de la confiance...

Le but, quand on fait appel à un pro, c’est de sécuriser son projet. Ca veut donc dire que tous les frais et les conditions sont connus dès le départ dans ses conditions de vente, le bon de commande ou le contrat que vous passez avec lui…

Dernier point. C’est triste à dire mais avec Internet, n’importe qui peut se proclamer « importateur » de véhicules. Avant de confier le projet de vos rêves (et votre argent) à quiconque, vérifiez la réalité de sa société, sa surface d’activité, l’épaisseur de ses prestations, le sérieux de ses propos et pourquoi pas lui rendre une petite visite pour voir l’ambiance de son garage !

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Très bon article, bien complet.

A ajouter que l'expertise à l'arrivée est en train de devenir incontournable - alors que l'article sous-entend qu'elle est facultative. Elle sera sûrement bientôt obligatoire. C'est depuis que la TVA est passée à 5.5% sur l'importation de véhicules de collection, un peu plus tôt cette année. La définition d'un véhicule de collection par les douanes est plutôt vague, et est laissée à l'appréciation lors de la réception du véhicule en France. En passant par un expert automobile, il n'y a pas de litige (ni de recours) entre la douane et l'importateur puisque parole d'expert vaut pour parole légale.

Donc ce qui se passe, c'est qu'une fois la voiture en France, la société chargée du dépotage et autres paperasses va demander à un expert de venir voir les voitures arrivées dans un même bateau. L'expert expertise alors les voitures (il ne démonte rien, c'est un examen visuel, plus un essai sur le parking pour entendre le moteur, et comparaison avec ce qui se vend sur le marché français). L'interet, c'est qu'on vous fournit sEon rapport, donc ça vous donne une idée de la valeur en France de votre véhicule. Le risque, c'est que l'expert décide que votre voiture ne qualifie pas comme véhicule de collection et donc n'aura pas droit à la TVA à 5.5%. Par définition, un véhicule modifié n'est pas un véhicule conforme à l'origine, donc la jolie cox avec son jeu de jantes Fuchs (et sans même un train rétréci...) n'est pas une voiture de collection. Donc elle passe en TVA à 19.9% plus 10% de taxe d'import (basée sur la valeur de l'expert si la valeur déclarée est inférieure), plus une amende pour avoir essayé d'arnaquer l'administration !

Ca, c'est une fois en France. Avant que la voiture ne parte, il faut aussi garder à l'esprit que les américains sont experts dans les resto qui présentent vraiment très bien... à plus d'un mètre de la voiture. Souvent pour eux, l'important c'est d'avoir une voiture qui brille et qui marche fort. Le freinage et les trains roulants, c'est du secondaire. N'oubliez pas qu'il n'y a pas de contrôle technique aux USA, donc il n'est pas rare de vous retrouver avec une voiture au freinage mou (car une roue tourne en pleine liberté), ou une direction floue (car les rotules sont toutes flinguées).

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Je me permet d'ajouter mon retour d'expérience pour compléter / ajuster une partie du complément apporté par Pierrox, et plus précisément l'expertise.

En effet ce que doit juger l'expert, c'est :

1) si la valeur déclarée est honnête et qu'elle ne constitue pas une tentative d'import à un coût sensiblement inférieur à l'achat réel. Le paradoxe est que les experts eux-mêmes avouent qu'il est normal que le prix de revient de la voiture soit inférieur à la valeur sur le marché français puisque cela justifie justement de s’embêter à la faire. Le plus simple étant à mon avis d'être honnête, ce n'est pas là qu'il y a les économies les plus intéressantes à faire, mais bien de se concentrer sur le 5,5%...

2) que la voiture est conforme au type collection tel que le définit le texte de loi qui effectivement est vague puisque en résumé la voiture doit avoir plus de 30 ans, ne plus être produite ET ne pas avoir subie de modification substantielle du châssis, du moteur, de la carrosserie et de l'électricité... Mais qu'entend-on par substantielle alors? Là est le débat...

Le plus simple (sécurisant?) est alors de contacter directement un de ces experts (ils ne sont pas légion), pour obtenir son avis sur le véhicule convoité avant d'envisager l'import. Ce sont des passionnés : demandé poliment ils prendront le temps de vous répondre, en tous cas c'est comme ça que j'ai procédé... Et donc voici les éléments qui m'ont été communiqués et qui ont contribué à la façon dont j'ai importé l'auto :

- C'est un vrai cab, donc pas de PB, en revanche les berlines transformées en cab, et j'imagine les top chop, c'est pas collection, donc ne pas tenter.

- Les jantes (fuch par exemple, c'est avec cela que mon cab est arrivé : 4,5' devant et 7' derrière en polies, donc pas des plus discret...) sont considérées comme accessoires et ne remettent pas en cause l'état collection de l'auto. Probablement que c'est également une question de type de jante : des Fuchs correspondent à des styles historiques de préparation de cox, donc un intérêt de collection, la tolérance est peut être plus faible avec des jantes de taille et conception bien plus moderne et sans rapport avec l'époque du véhicule

- Les disques de freins (au moins ceux de type cox) ne posent pas non plus de PB car considérés comme un élément de sécurité

- les bruits et conception des échappements ne sont pas non plus regardé dans le détail tant que cela est en même place que l'origine (à éviter par contre les gamelles qui dépassent du PC, et autres sorties latérales)

- En revanche les doubles carbus et autres systèmes qui respirent la "perfo" ne sont pas bien vu >>> j'avais demandé au vendeur de remonter la carburation d'origine. La cylindrée n'est pas vérifiée.

- Les clignotants intégrés dans les feux avant versus sur les ailes n'ont pas posés de soucis non plus...

Comme indiqué il s'agit de mon retour d'expérience et pas d'une règle précise et exhaustive, le meilleur moyen étant d'importer une voiture parfaitement conforme à l'origine pour bien dormir avant le jour fatidique de l’expertise, ou à minima de s'assurer le conseil d'un expert pour limiter les risques (n'y aller pas les yeux fermés, sauf si êtes joueur!). Pour cette expertise la société d’import en France vous fera signer une déclaration dans laquelle vous assumer toutes les conséquences pour demander la classification en collection si l'auto ne correspond pas, et c'est pas le moment où l'on se sent le plus en confiance!

Effectivement l'ardoise en cas de requalification peut être très lourde, car en plus de tout ce qu'à précisé Pierrox, le prix de base de la voiture pour le calcul de la taxe peut intégrer les coûts de recherche et de logistique pour importer l'auto, et pas juste son prix...

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petite précision: le certificat de dédouanement (846A) est gratuit. ;)

Se mefier des frais d'entreposage en entrepôt, une fois la voiture dépotée; ce n'est pas gratuit; il faut mieux faire les démarches de récupération rapidement.

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  • 1 mois plus tard ......

Bonjour,

Bravo pour ce dossier qui sera très utile pour tous ceux qui souhaitent tenter l'aventure de l'importation :p

Venant tout juste de faire venir un combi des USA, je peux compléter en disant qu'il faut également une bonne dose de patience et surtout un gros capital confiance car il est difficile (voire impossible...) de tout maîtriser, c'est un peu comme une partie de poker, il faut payer pour voir :eek:

Il est donc important de bien choisir les intermédiaires (souvent l'importateur) avant de se lancer !

Concernant le calcul des droits de douanes, si l'expert estime que le prix d'achat aux USA "est inférieur aux valeurs généralement pratiquées sur le marché français" l'administration va retenir le montant des fonds versés à l'importateur comme base de calcul.

En clair, il faut donc négocier un paiement en deux fois, le premier pour l'achat du véhicule aux USA, son transport local et le transport maritime, puis un second règlement une fois le véhicule arrivé en France et dédouané (transport, commission de l'importateur...) pour réduire la base d'imposition.

Pour ma part, pour avoir tout réglé en une seule fois j'ai payé 300 € de droits de douanes en plus :mad: :mad: :mad: certes ce n'est pas l’Amérique mais j'aurais préféré les mettre dans le Combi :p

Je suis dispo pour plus d'infos ;)

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petite précision: le certificat de dédouanement (846A) est gratuit. ;)

salut

je ne vois pas comment le 846A peut être gratuit vu que c'est le papier que les douanes te donnent une fois que tu as réglé la taxe d'importation et la tva !

demande à un gars qui fait venir une américaine neuve combien lui coûte le fameux papier !

personnellement j'ai ramené 2 épaves de Gurgel depuis la Suisse la première fois pour avoir le 846A cela m'a coûté 400€ la deuxième 700€ + 2 aller et retour au bureau de douane et en faisant les démarches moi même.

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Il ne faut pas confondre les frais douaniers et les éventuels frais de délivrance du certificat de dédouanement (846A).

Ce document de dédouanement (846A) est censé être gratuit (document administratif) mais certaines sociétés privées ayant délégation de service public et effectuant le dédouanement facturent quelques dizaines d'euros ce document... indépendamment de la valeur du véhicule et donc des frais de douane !

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Bonjour,

En ce qui me concerne le transitaire qui s'est occupé de mon dossier a facturé 65 € pour la délivrance du 846 A.

La facturation globale se décompose en montants non soumis à la TVA :

- droits de douanes à 5.5%

- droits de port

- crédit d'enlèvement

- forfait frais à l'entrée

et de montants soumis à la TVA (20%) :

- formalités douanes import

- délivrance 846 A

- TID-SOGET-AP+ (?)

- frais de dossier

- frais d'expertise / délivrance attestation collection

- frais magasinage en entrepôt fermé

C'est une belle liste à la Prévert :eek:

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salut a tout je voudrez ajouté un petite aparté a l'importation des US

tout véhicule de plus de 55 ans d'âge na nul besoin de plaque constructeur ou de frappe a froid ni title pour sortir du territoire américain.

Dans ce cas arrivée en France la taxe de douane a 5.5% pour une voiture de plus de 30 ans ne peut pas être appliquée faut de manque de plaque constructeur ou de frappe a froid .

le prix finale n'est plus le même, quand faut payer la note de douane et de transport.

dans mon qu'a en retour d'expérience je me suis retrouvé a payée 2700 euro de douane et autre taxe.

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A priori si moteur plus d'origine la TVA passe à 20% pour un véhicule de collection

Effectivement, la directive "collection" stipule que seuls les véhicules « d’origine » en l’état, restaurés ou non, sont acceptés au taux réduit. Les véhicules modifiés (moteurs, répliques, etc…) sont soumis à la TVA (20%) + douane (10%). Ensuite, il peut y avoir des tergiversations sur la notion de "moteur d'origine" ...

@Clemrossi : Un véhicule de +55 ans peut éventuellement être dépourvu de plaques/title ... mais ce n'est pas une généralité. Toutes les VW depuis 1951 disposent d'une plaque constructeur et sont censés disposer du title correspondant. L'objet de l'article ne couvre que les cas "normaux" d'importation de véhicules munis d'un Title valide, on n'est pas entré dans les cas particuliers des véhicules immatriculés comme "Salvaged" (reconstruits) ou même sur la seule base d'un numéro de moteur, comme c'est potentiellement le cas aux USA

Dans l'article, on mentionne explicitement que le correspondant US "s'assurera également que les papiers du véhicule sont en règle et ne poseront pas de problème à l'arrivée en France" ... ton expérience montre à quel point cet interlocuteur est le pivot d'une transaction sans surprise.

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salut

je vais donc prendre de la tva à 20% car sur l'équivalent brésilien de la carte grise de mon split il mentionné "sem réserva motor"

en effet il y a un 1600cc à la place du 1500cc

nous allons le savoir rapidement vu que l'expert est passé et que les démarches douanières sont en cours.

Dom

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Tout dépend si l'appréciation de l'expert juge que le remplacement du "moteur d'origine" s'applique à une légère augmentation de cylindrée du bloc origine ou au remplacement par un Flat6, un Subaru ou un watercooled de Golf.

Difficile d'anticiper cette décision..

Ce dossier doit rester dans les généralités, les débats autour des cas particuliers se fait dans le forum "Réglementation"

Merci de votre compréhension

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  • 3 semaines plus tard...

salut

bel article , en effet

j'en profite pour poser quelques questions :

j'ai acheté moi même mon vehicule aux usa, le vendeur est une personne ( non professionnel ) bien connue aux usa, je l'ai payé par virement bancaire, il est allé amener la voiture chez le shipper, tout ça sans aucun probleme.

Il m'a proposé de faire livrer ce vehicule en Belgique ayant apparemment l'habitude de le faire, je suis allé le chercher et j'y ai payé le dedouanement ( justifié par une facture ) sur place au mendataire qui s'est occupé du dechargement

J'ai ensuite fait ma demande à la FFVE , après 3 mois d'attente elle est enfin arrivée, le vehicule est conforme ( tout va bien :) ) dans la foulée je fais mon CT ( qui est ok :) ),

hier je suis allé à la prefecture avec tout ces documents , et la les problèmes commençent :

- ils me disent que le papier de dedouanement ne convient pas, qu'il me faut un quitus fiscal

- je n'ai pas de certificat de cession, mais un bon de vente americain qui precise le prix de vente et tous les autres détails

là aussi ça pose probleme...

Je suis allé au siege des impôts avec tout mes papiers, un mr m'a fait un papier tamponné expliquant que le vehicule s'est bien acquité de la TVA, me disant qu'avec ça ça ira, je reprends espoir :)

je retourne à la prefecture, ils ne veulent rien savoir....... :mad:

je rappelle le mr de l'hotel des impôts il ne peut rien faire de plus....:mad:

Voilà, que dois-je faire ?

- pour le certificat de cession , faire un certificat français avec la signature du vendeur americain ?

- pour le quitus, je ne vois pas

si quelqu'un a un conseil à le donner, je suis preneur

merci pour votre aide

yan

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