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Importation des Pays-Bas


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Bonjour à tous,

J'envisage l’achat d'une Cox de '76 aux Pays-Bas.

La voiture est immatriculée là-bas depuis 1976. Actuellement elle est sous statut ancêtre, lequel est assez différent du nôtre puisque la circulation est limitée à 7500km par an, et le contrôle doit être repassé tous les 2 ans.

Le vendeur a deux documents format A6 (carte postale): l'un est l'immatriculation (n'oubliez pas que chez eux la plaque est attribuée à la voiture, à vie) qui date de 1976, et l'autre est l'inscription au nom du vendeur.

Il n'a par contre pas le certificat de conformité... et semble ignorer ce que c'est... :-/

Je sais que chez nous il ne faut pas ce certificat pour l'immatriculer en ancêtre, mais mon but est de l'immatriculer en usage normal par la suite (d'abord en O puis en normale, histoire de ne pas payer la taxe co à la région).

A votre avis, ce certificat existe-t-il aux Pays-Bas?

Si oui, le vendeur va me le trouver, c'est son problème!

Dans le cas contraire, que dois-je faire, vu que je n'ai pas envie de me retrouver avec une voiture bloquée en immatriculation "O" .

Merci pour vos conseils.

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Les plus gros posteurs de ce topic

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Je ne suis pas du tout connaisseur de la législation Belge mais en quoi un Certificat de conformité Néerlandais t’intéresse t'il vu que tu souhaites immatriculer la voiture en Belgique?

Par exemple, en France, c'est l'acheteur qui doit se procurer ce certificat auprès de VW France lors de l'importation d'une VW d'avant 1996 de l'étranger. En fait, VW France certifie que le modèle de véhicule a également été vendu à l'époque sous sa même forme en France et de ce fait peut être immatriculé en France.

Si on importe un véhicule ancêtre Belge en France, il aura une CG collection Française sauf si le véhicule est repassé en normal en Belgique avant achat. Peut être s'agit il d'une procédure similaire aux Pays Bas?...

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Salut,

Renseigne-toi auprès de D'Ieteren; je pense qu'ils ont la solution, payante, bien sûr.

Si tu maîtrises un peu le ménapien, tu peux aller voir ici:

http://www.flat4free.be/forum/viewforum.php?f=3

Google translation fonctionne bien, sauf pour les textes écrits en SMS ou farcis de fôtes d'ortogrffe.

Je lis surtout que la voiture doit être radiée aux Pays-Bas, et que quelques Bataves oublient de le faire, vu qu'ils doivent sortir de leur poche quelques Euros. :D

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En réponse à Kads:

En principe (un des avantages de l'Europe, c'est déjà ça!) un certificat de conformité est valable dans toute l'Europe. Donc si j'en ai un des Pays-Bas, il est normalement valable chez nous. Dans l'hypothèse où ce la ne concerne que les véhicules d'après 1996 (date de l'harmonisation) le fait d'avoir un document d'origine va me faciliter la tâche.

En réponse à Lucas:

Je vais bien entendu téléphoner à d'Ieteren, mais la demande doit se faire via un garage avec production de l'immatriculation au nom du demandeur (j'ai eu le cas pour une Golf). Et comme on sait que les concessionnaires VW ne sont pas toujours très sympathiques... Pour l'avoir à mon nom je devrais d'abord l'immatriculer en "O". Mais je n'ai pas envie de me retrouver avec une voiture bloquée en "O" dans l'hypothèse où d'Ieteren ne sais pas délivrer ce document.

L'un des membres F4E a-t-il déjà importé en Belgique une voiture des Pays-Bas? :D

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En 1976, le certificat de conformité (COC) européen n'existait pas. Chaque pays avait sa propre législation. Un COC néerlandais n'a donc aucune valeur en Belgique.

Muni du certificat d'immatriculation hollandais et du document 705 délivré par un bureau des douanes belges, tu peux présenter ton véhicule en CT "oldtimer".

Si tu possèdes encore les plaques bataves, tu peux les laisser sur la voiture. Si non, tu peux mettre une autre plaque appartenant à la personne au nom de laquelle cette cox sera immatriculée. Le CT ancêtre peut être effectué dans n'importe quelle station.

Ensuite, tu présentes la cox dans une station habilitée (Neufchâteau, Onhaye, pour prendre les plus proches de chez toi) pour y passer une procédure de validation en vue de l'obtention d'un certificat de conformité belge. Cette procédure est payante (une bonne centaine d'euros).

IMPORTANT : la voiture doit être STRICTEMENT d'origine !!

Et enfin, tu t'armes de patience...

Mon fils a suivi cette procédure pour sa Mexico en provenance du Grand-Duché : Passage en validation au mois de mars, la plaquette et le certificat "devraient" arriver à Neufchâteau dans une dizaine de jours !!!

Une fois la plaquette et le certif' obtenus, nouveau contrôle technique complet de la voiture et délivrance de la demande d'immatriculation normale.

PS: pense à demander le format "carré" de plaque, c'est plus joli sur une cox.

Michel

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Pour ce qui est de la radiation, je vais demander au vendeur la preuve... avant de payer la voiture. Je pense que cet argument ne laissera pas le vendeur, en bon hollandais, insensible!

Note que le vendeur lui-même se demandait si l'acheteur étranger (moi!) ne devais pas accompagner pour prouver que la voiture va bien être exportée.

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En 1976, le certificat de conformité (COC) européen n'existait pas. Chaque pays avait sa propre législation. Un COC néerlandais n'a donc aucune valeur en Belgique. > C'est, après réflexion, logique puisque le COC Européen n'est apparu qu'en '96

Muni du certificat d'immatriculation hollandais et du document 705 délivré par un bureau des douanes belges, tu peux présenter ton véhicule en CT "oldtimer".

Si tu possèdes encore les plaques bataves, tu peux les laisser sur la voiture. > Les plaques bataves (encore la bleue) sera retirée pour pouvoir exporter la voiture. Si non, tu peux mettre une autre plaque appartenant à la personne au nom de laquelle cette cox sera immatriculée. > Problème, je n'ai aucune plaque à mon nom...Ca veut dire plaque Z ou sur plateau? Le CT ancêtre peut être effectué dans n'importe quelle station. > Tu la verras donc un de ces jours à Aye, le 22 probablement.

Ensuite, tu présentes la cox dans une station habilitée (Neufchâteau, Onhaye, pour prendre les plus proches de chez toi) pour y passer une procédure de validation en vue de l'obtention d'un certificat de conformité belge. Cette procédure est payante (une bonne centaine d'euros).

IMPORTANT : la voiture doit être STRICTEMENT d'origine !! > tu veux dire non rabaissée, non découpée, moteur d'origine, etc... Les accessoires, tels casquettes de phares, sont-ils admis? Et lors de ce contrôle, je vais devoir jouer au mécano pour montrer les freins ou autres?

Et enfin, tu t'armes de patience...

Mon fils a suivi cette procédure pour sa Mexico en provenance du Grand-Duché : Passage en validation au mois de mars, la plaquette et le certificat "devraient" arriver à Neufchâteau dans une dizaine de jours !!! > Heureusement que la simplification administrative permet, entre autres, de gagner du temps!

Une fois la plaquette et le certif' obtenus, nouveau contrôle technique complet de la voiture et délivrance de la demande d'immatriculation normale. > Donc 3ème passage en quelque mois...

PS: pense à demander le format "carré" de plaque, c'est plus joli sur une cox. > Oui, sur ma 1303, lors du changement obligatoires des vieilles immatriculation "ancêtre" je me suis fait refiler une rectangle... mais je n'ai pas discuté, tout heureux d'avoir la plaque en "O" vu que la DIV ne retrouvait plus le statut "ancêtre" (les fameuses photocopie de l'époque) de la voiture!Merci pour les infos. Je t'ai envoyé un MP. ;)

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A propos de la présentation du certificat d'immatriculation original, en suivant un lien ( http://www.belgium.be/fr/mobilite/vehicules/acheter_ou_vendre_un_vehicule/a_l_etranger/ )présent dans le post proposé par Amo, j'ai bien lu:

Au bureau de douane, il faut produire les documents suivants :

une facture d'achat ou d'autres documents commerciaux éventuels.

une attestation d'immatriculation étrangère originale si vous l'avez reçue.

la demande d'immatriculation d'un véhicule dont la rubrique T a été complétée.

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Là, je commence à y perdre mon latin... :eek:

Sur le site b.gov il est dit que je dois me présenter avec une demande d'immatriculation dont la case T est complétée, et toi Mimich tu me dis que le bureau de douane me procure la demande... :-/

Il me semblait que je devais:

1) aller chez mon assureur pour avoir cette demande avec la case assurance complétée

2) aller à la douane pour la vignette 705

3) aller au CT pour le contrôle du véhicule

4) retourner chez mon assureur pour introduire la demande à la DIV

A propos des plaques du point 3, c'est bien soit un jeu au nom du demandeur, avec les papiers de la voiture à laquelle est attribuée ce jeu, soit des plaques Z. J'ai un jour lu (mais je ne retrouve plus où...) que la voiture pouvait même être sur plateau...

A+ ;)

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Non, pas sur plateau ! Ce n'est valable que pour des véhicules très anciens, mais je ne me rapelle plus de la période.

Les plaques de ton actuelle 1303 ne sont pas à ton nom ? (Je suis peut-être indiscret ??)

Si pas de plaques hollandaises ou belges à ton nom, plaques "Z" obligatoires.

Note bien qu'à partir de ce 1er novembre, il sera interdit de présenter un véhicule sous plaques "Z" ou"ZZ" hors de la présence du détenteur de cette plaque, ou une personne faisant partie du personnel du garage et munie d'une attestation signée par le détenteur des plaques.

Pour mon combi et pour la Mexico de Jonathan, le bureau des douanes de Marche a fourni la demande...

NB: je n'ai reçu ni mail, ni mp de ta part.

Michel.

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Salut,

Moi j' ai été chercher ma cox en Hollande.

J' ai été avec l' acheteur Hollande aux services des douanes et ils m' ont fait une plaque et une assurance de 15 jours pour savoir la ramener ainsi qu' une facture.( cela m' a couté autour des 140euro)

Ensuite je suis aller au douane en Belgique pour avoir les papiers payez 1euro.

Ensuite suis aller à un controle technique ( homologué pour la conformité) pour faire la demande de conformité.

Et maintenant j' attend les papiers du ministère pour pouvoir la repasser et enfin l' immatriculer en normal.

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Cent quarante euro pour 15 jours d'assurance! Ils connaissent les prix les bataves! Imagine que ton assureur te demande 1680€ par an? Tu accepterais? Non, et pourtant c'est ce que tu as payé chez eux!.

Quand tu parles de "service de douane", ne parles-tu pas plutôt d'une agence de douane, un professionnel que s'occupe de tout pour toi, en te faisant cracher au bassinet?

Ceci étant, il ne me reste plus qu'un point pour lequel j'ai 2 versions: la douane: faut-il oui ou non la preuve qu'elle a été radié pour exportation au Pays-Bas pour pouvoir être dédouanée (c'est 50 centimes d'après le bureau de Marche-en-Famenne) ? Suivant la douane hollandaise contactée par le vendeur, c'est oui, suivant la douane belge, contactée par moi-même, c'est non.

Certains me diront: mais tu as eu la réponse, alors où est le problème? Justement, je me méfie entre ce qu'on dit au téléphone et ce qu'on demandera in-finé au guichet.

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    • Salut, j ai acheté un petit lot de pièces perfo old school d epoque dans lequel il y a cette power pulley en alu dont je ne connais pas la marque et je n ai rien trouvé à son sujet, quelqu un aurait une idée?
    • bonjour par quoi est commandé le volet d'admission situé sur le filtre a air d'origine sur un 1200 d'origine car j'ai aucune piece qui commande le volet Merci 
    • c est que ça ce voit pas vraiment ou c est que c est plus sympa comme ça ?  
    • Si tu veux que ca te coute moins chère il faut faire soit même mais... de l'autre coté tu vas devoir t'équiper. Ce qui va aussi avoir un cout Ton mécano n'y connait rien ? Et tu veux lui faire vérifier le bloc ? Là pour ce genre de manip il faut mieux voir un garage spécialisé VW aircooled.
    • L'état du bas moteur est primordial au niveau pression et température d'huile. Il faut vérifier l'usure des paliers de vilebrequin car ils sont souvent usés et nécessite un usinage de rectification. La largeur du palier  #1 (côté volant moteur) est également à contrôler précisément car elle ne doit pas être en dessous de 0,03 mm de la côte nominale                 De même le vilebrequin doit être précisément mesuré manetons, tourillons et faux-rond Les bagues de bielles éventuellement à changer, mais elles n'influent pas sur la pression d'huile. Pour le reste il y a moins de risque d'usure (alésage des puits de poussoirs par exemple) mais cela n'empèche pas qu'il faille absolument le contrôler Au niveau des culasses si elles ne sont pas fissurées, il faut vérifier l'état des guides et soupapes car il est très courant qu'ils soient à changer en particulier à l'échappement. C'est le travail de base pour avoir un moteur d'origine fiable en supposant changer directement kit kit cylindrée par un neuf de qualité suffisante  
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