Faut il les plaques du véhicule pour avoir un CT non roulant

jeanvaljean · 13/05/2004, 19h05

J'ai fait passé un technicien agréé pour me réaliser un contrôle technique non roulant pour une cox belge. Il m'a demandé les plaques d'immatriculation, que je n'ai pas.
Est ce bloquant ... c'est la question qu'il se pose !
Je votre coté avez vous des infos à ce sujet ?

Je n'ai pas trouvé de lien sur le forum à ce sujet, peut être y en a il un que je n'ai pas trouvé.

Merci de m'aider.

belgemir · 13/05/2004, 19h35

En belgique les plaques appratiennent au conducteur et non au vehicule donc c'est normale si le vendeur est repartie avec ...

zephyr · 13/05/2004, 19h39

moi, j'ai passé mon ct non roulant sans plaque, car mon vehicule n'en avait pas et j'allais pas en mettre sachant que je devait changer ma carte grise.....et donc les plaques.

Pilou · 13/05/2004, 20h56

Mon controleur à juste prix le numéro de chassis de la carte grise belge et à vérifier si le numéro correspondais à celui du chassis, et c'est tout, ça lui as pris 30 secondes chrono.
Moi non plu je n'avais pas de plaque car elle été Belge aussi.

J'ai eu mon controle technique "non roulant" et j'ai pu faire ma carte grise "non roulante".

Maintenant j'ai mes plaques Française, la carte grise à mon nom et bientot elle sera roulante.
Voilà en espèrant t'avoir un peu plus éclairé sur le sujet.
Fred.

jeanvaljean · 14/05/2004, 10h36

Il va me faire mon CT non roulant en indiquant dessus : plaques absentes !

J'espère que cela ne va pas empêcher d'avoir ma carte grise, ou que je ne vais pas tomber sur quelqu'un qui le crois, car maintenant il faut que je vois si c'est bloquant. Si ça l'est je verrai avec la prefecture si je peux avoir une plaque en WW ou autre provisoire.

Fred, avais tu cette info sur ton CT non roulant ?

Pilou · 14/05/2004, 19h15

non il n'est spécifier à aucun endroit sur le ct qu'il y a absence de plaque, il est juste noté dans la case "défauts constatés" : documents présentés: carte grise et obligations de nouvelle visite: vehicule non roulant. et c'est tout.
Voilà si tu veux d'autres infos n'hésite pas mais en mail privé pour ne pas encombré le forum.
Bye.
Fred.

customer33 · 28/05/2004, 20h29

Petite precision sur CT non roulant:
Le contrôleur doit faire l'identification du véhicule et vérifier la concordance avec la CG ou tout autre document permetant l'identification.
l'identification du vehicule consiste à vérifier:
Plaques immatriculation, frappe à froid sur le chassis, Plaque constructeur, Kilométrage.
Si un ou plusieurs défauts sont constatés sur les éléments d'identification, cela sera mentionné sur le rapport de contrôle.
En espérant avoir répondu clairement !

zephyr · 16/06/2004, 22h15

salut a tous,

pour le ct non roulant, le controleur vérifie la concordance des numeros de série entre la carte grise et le chassis, le kilométrage et que la voiture est bien "non-roulante" (c'est a dire qu'elle est bien dans l'incapacité de rouler car sa responsabilité est engagée, si quelqu'un prends la voiture pour faire un tour et se fait choper ou pire a un accident avec).
Il ne regarde pas la presence de plaques car un véhicule non roulant peut etre a l'etat d'épave et dont les parties qui sont censées supporter les plaques peuvent etre absentes.

a+