droits ou taxe de vw, encore d'actualité ou non?

yanncox · 20/03/2003, 19h40

Salut!!

J'ai une petite question :

Si on crée un objet ou quoique ce soit avec le logo vw ou une cox en photo ou dessiné, on doit payer des droits à vw ou des taxes, ou il y a préscription car la cox serait rentré dans les droits civiles donc libre et sans taxe?

Merci d'avace pour celui qui sait.
@+ ;-)

escadron_de_la_cox · 20/03/2003, 19h58

et bien ca depend de ton projet
si celui ci reste a titre personnel et que t en produit pas 20 000 ca doit pas posé de pb
en revanche si tu compte en tiré profit la tu peut avoir des pb mais je peut pas t en dire plus

au fait quel est ton projet???

SALUT
:-o :-o :-o :-o :-o :-o :-o :-o

**Pleviez** · 20/03/2003, 20h02

Tout dépend de la finalité => Usage privé ou usage commercial.

Dans le second cas, en posant ta question ici, tu risques d'avoir des "je pense que ...", "normalement, je crois que ..." "D'après moi ..." et autres approximations.

La seule réponse digne de foi, c'est celle qui te sera donnée par VAG France et son service de relations publiques.

20/03/2003, 20h13

Voila l'adresse de vw

Groupe Volkswagen France
Avenue de Boursonne
02600 Villers Cotterêts

A+

8000RPM · 20/03/2003, 20h35

Pour te donner une idée de ce que a quoi tu peux te habiliter a utiliser sans autorisation un logotype ou la référence a la marque VW, il suffit de voir la course effrénée de VWOA ( VolksWagen Of America)ces dernières années après les sites web persos ou de clubs (donc sans usage a titre commercial) qui ont du retirer leur site du web (Sympathique retour et remerciement de VWOA après avoir solliciter l’aide de ces mêmes club lors du lancement de la New Beetle) et commerciaux utilisant le nom et/ou la marque VW et la quantité de matériel saisis chez nombre de pro de la pièces détachées au USA et ce indifféremment qu'elle soit d'origine, d'occasion, ou performance…car elle arboraient illégalement le logo VW, même Bug For You de Richard Kimball qui n’utilisait pas le terme VW, Volkswagen ni le logo a eu sa dose d’embrouilles. Ce qui vaux a l’entrée de certains sites US des disclaimers pour le moins ˝ironique˝. La prudence même sera seras de contacter VW France