controle des mines

fox · 06/03/2003, 12h27

Quels sont les risques encourus envers les mines si il se rendent compte d un changement de cylindrée ?

**Macfly** · 06/03/2003, 12h37

Rien de bien grave :-D
Une amende et obligation de remise en conformité pour la premiere fois.
En cas de recidive, les encheres grimpent vite avec des la 2eme fois possibilité de peine de prison.
En pratique, je n'ai jamais entendu parler d'un controle poussé des mines.
Quand ils controlent quelque chose, c'est la polution. Du moment que rien n'est choquant...

Le vrai risque n'est par par rapport aux bleus mais en cas d'accident et il y a des riques tres important car si l'assurance prouve les modification, il peuvent ne rien couvrir. Alors on risque eventuellement de 'payer toute sa vie' voir meme de faire un sejour en zonzon.
Il y eu deja de nombreux post à ce sujet, utilise le moteur de recherche.

Pose bien le pour et le contre puis fais ton choix ;-)

**Pleviez** · 06/03/2003, 12h37

Sujet évoqué maintes et maintes fois...

Faites l'effort de rechercher sur le site (moteur de recherche) pour ne pas décourager ceux qui ont déjà développé des réponses documentées sur le sujet.

Pour résumer :

1 - La DRIRE (ex-Mines) n'a pas pouvoir de contrôle par elle-même. Même le Contrôleur Technique qui agit par délégation de la DRIRE n'a pas compétence à contrôler ce point.
2 - En cas de controle policier, tu risques une amende, au titre de non conformité avec ta carte grise et éventuellement l'immobilisation du véhicule
3 - Le plus grave: tu risques une déchéance de l'assurance pour non conformité au type déclaré.

Voir notamment les posts forum

- Passage aux Mines
- Modif' ou pas ?
- Réflexion sur les assurances
- Assurance pour Cox à moteur préparé

... et au moins une dizaine d'autres.