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Vieux 26/06/2004, 23h23   #1
coxmen1972
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comment refaire des papiers si voiture allemande et achetée en belgique

salut,

y aurait'il une personne qui pourrait me dire comment faire pour refaire des papiers pour une cox 72 allemande achetée en belgique en papier allemand, car je l'ai perdu avant de pouvoir la dédouaner...et le comble de tout, la police belge refuse de me faire un document de perte sous prétexte que je n'ai pas la dernière immatriculation allemande... sympa non ?


merci si vous arrivez à me sortir de là...

salut et A + :-( :-?
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Vieux 28/06/2004, 12h37   #2
jvila
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Re: comment refaire des papiers si voiture allemande et achetée en belgique


C'est malheureusement un des gros dangers d'acheter une voiture dans un état administratif de "transition"...
Tout grain de sable peut te mettre dans une situation "alacon".

Tu n'as même pas une photocopie ?

Tu n'as guère le choix, il te faut repartir du dernier propriétaire officiellement enregistré, c'est à dire le propriétaire indiqué sur la cg allemande (que tu as perdue).
Si tu ne peux pas le faire t'es cuit.

Jerome
__________________
Il vaut mieux vivre ses rêves, que rêver sa vie...
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Vieux 28/06/2004, 13h00   #3
Spoky
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Re: comment refaire des papiers si voiture allemande et achetée en belgique

Citation:
sympa non ?
Sympa, je ne sais pas, mais il faut aussi avouer que tu as toi-même un peu scié la branche sur laquelle tu étais assis ... déjà l'achat d'une voiture en papiers étrangers c'est jamais simple, mais si tu en plus tu les paumes ! Reste à explorer les possibilités d'immatriculation d'un véhicule dépourvu de papiers.

D'une façon comme d'une autre, je pense que tu es bon pour retourner voir ton vendeur pour qu'il te fasse un certificat sur l'honneur au sujet du véhicule acheté.
Spoky est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 29/06/2004, 17h33   #4
lucas
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Localisation: Oostende, au bord de la mer du Nord
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Re: comment refaire des papiers si voiture allemande et achetée en belgique

le site de la Fédération Belge des Véhicules Anciens.

http://www.fbva.be/fr_0008/nl_faq_01.html,


Dans les FAQ, "Que dois-je faire au cas où je ne possède (plus) pas les documents ? "

"Nous vous indiquons la marche à suivre au cas où vous n’auriez plus les documents de bord d’un ancêtre, et où vous ne pouvez pas obtenir une déclaration de dépossession involontaire auprès de la police, comme c’est souvent le cas si on ne connaît pas la dernière plaque d’immatriculation ou en cas d’importation du véhicule.



Vous devez vous rendre dans un bureau de douanes et faire une demande de mise en consommation régulière, en montrant la facture d’achat, qui reprend le maximum de données du véhicule comme la marque, le type, l’année de construction, date de première mise en circulation, cylindrée, nom de l’ancien propriétaire, etc.…



Ensuite il faut envoyer, avant de passer le véhicule au contrôle technique, la demande d’immatriculation ainsi qu’une copie de la facture d’achat à la DIV, Résidence Palace, direction B1, à l’attention de monsieur De Clippele, rue de la Loi 155 à 1040 Bruxelles. Il est préférable d’envoyer cette demande par envoi recommandé et de joindre une lettre qui explique l’historique du véhicule. (d’où il vient, comment la perte des documents a pu se produire, etc.) Nous vous conseillons de joindre également des copies de livres concernant la marque et type de votre véhicule, qui prouvent la période de production, ceci pour éviter des problèmes concernant l’année de construction. Joignez également des photos de votre véhicule.



La DIV vous enverra, après contrôle du dossier et s’ils estiment que tout est en ordre, l’autorisation de passer le véhicule au contrôle technique. Ensuite vous suivez la procédure normale d’immatriculation d’un véhicule.



N’oubliez pas que la DIV est un service administratif, que vous n’aurez donc pas de réponse le lendemain, cela pourrait durer quelques jours ou semaines avant d’obtenir une réponse.
"

Dont coût, une pinte bien fraîche à la prochaine concentre... :-D :-D
__________________
Et 125.000 Km avec la cox! Que du bonheur!
Enfin une tentative de blog: http://blog.flat4ever.com/lucas/
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