Comment faire sans certificat de vente ??!

Cuby · 11/03/2004, 00h22

Bonjour, une question me vient à l'esprit et me tracasse:
Comment faire immatriculer une Cox achetée à l'étranger (allemagne ou Belgique) sachant que le vendeur n'est pas le proproétaire inscrit sur la CG et qu'il n'a aucun certificat de vente du véhicule ? :-? On est coincé ?
La voiture est bonne pour la destruction ? :evil:
Je voudrias une astuce légale bien entendu... :-(
Merci.

**jvila** · 11/03/2004, 05h47

Il n'y a PAS "d'astuce légale" ...
Il y en a qui ont le chic pour essayer de se mettre dans des galères pas possible.

Imagine, il te "vend" une Cox qu'il avait en dépot (qui appartient à un autre)...tu fais comment avec une voiture volée ? Le "vendeur" n'apparait nulle part dans la transaction, puisqu'il n'y a ni papiers, ni facture, ni certificat de vente à son nom...Par contre la voiture est chez toi donc si le propriétaire légal porte plainte, c'est toi qui ramasse la mise pour recel.

Jerome

Cuby · 11/03/2004, 09h56

Ouai, ok, je vois bien le risque encourru et je le savais.
Mais je voulais savoir si il existait un document ou un loi qui traitait ce cas. Apparementr non !
Donc dans ces cas là et par conséquent ceci entraine la destruction du véhicule.
A moins d'aller rencontrer l'ancien propriétaire dont le nom est encore inscrit sur la CG...
merci quand meme.

**jvila** · 11/03/2004, 21h28

C'est pareil en France, il faut retrouver le propriétaire (ou ses héritiers, s'il est décédé) pour pouvoir établir un certificat de vente en bonne et due forme.

C'est logique non !? ;-)

Jerome

cox1964 · 11/03/2004, 21h32

et si cuby change le chassis?
(avec des papiers en regles )

cox1964 · 11/03/2004, 21h32

et si cuby change le chassis?
(avec des papiers en regles )

**lucas** · 11/03/2004, 21h38

Si c'est une voiture belge, le propriétaire (donc vendeur) n'est pas nécessairement la personne mentionée sur la CG (qui est rose en l'occurence).
Ce fut le cas de la mienne, qui ne fut plus immatriculée entre 1989 et 2002.

lebref · 11/03/2004, 21h45

Rose ? celle qui m'a été remise est grise, c'est une cox de la région flamande ?

Plus sérieusement comme déjà signalé par Jerome, il n'y a pas 40 solutions légales !

Citation:

il faut retrouver le propriétaire (ou ses héritiers, s'il est décédé)

Cuby · 11/03/2004, 23h19

Ok merci a tous !
C'est quand meme le misere quand on est dans ce cas la ! Il suffit qu'il y en ai un seul dans toute la chaine des propriétaire qui n'est pas fait les papiers de vente, et c'est fichu... :-(
Attention a ce détail ! :-x