CGC -> CGN (dans le cas d'1 vehicule prealablement importé)

totof · 27/01/2003, 14h17

Pour ce cas (voir titre), puis-je appliquer le meme cas que celui d'1 véhicule que j'importerais moi-même ? ou est-ce un autre flot (je ne trouve pas dans les dossiers)

Merci

**Pleviez** · 27/01/2003, 14h25

Le retour en CGN passe par une réception à titre isolé auprès des services de la DRIRE, que la voiture soit importée ou pas.

Au besoin, décris plus précisément ta problématique ...

totof · 27/01/2003, 14h46

Disons que nous sommes, ma compagne et moi en train d'étudier la possibilité de faire 'passer' notre KG (qui est en CGC suite à une importation hors CEE) de CGC vers CGN.
Pour cela, nous cherchons la marche à suivre. Après avoir lu dans de nombreux posts passés, certaines difficultés, nous sommes conscient que ce ne sera pas facile.
Qui ne tente rien n'a rien.
Pour cela j'ai cherché dans les dossiers un dossier traitant de ce cas et la marche à suivre
associé. Je n'ai pas trouvé.
- Suis-je miro :-o :-o
- Ou y-a-pas :-? :-?

Merci pour votre aide.

**Pleviez** · 27/01/2003, 15h03

Retour à la case départ: il n'y a pas de dossier traitant spécifiquement de ce cas car c'est purement et simplement "Réception à titre isolé auprès du service des Mines" comme mentionné à l'Arrêté du 17 avril 1991 régissant le régime de la Carte Grise Collection.