2000-2010: 10 ans de passion à vos cotes

  


Précédent   FLAT4EVER.COM > FORUMS THEMATIQUES VW Aircooled > Réglementation, Juridique, Assurances, Homologation ... > Les questions réglementaires .... en Belgique
Identifiant
Mot de passe

Réponse
Partager cette discussion >  Partager la discussion sur Facebook  < Partager cette discussion
 
Outils de la discussion Rechercher Modes d'affichage
Vieux 17/03/2006, 18h14   #1
sdnv
Membre
 
Inscrit depuis : août 2005
Localisation: Belgique Hainaut
Messages: 12
Angry CG normale 356 speedster France>Belgique

Bonjour,
J'ai acheté une réplique 356 speedster en France avec sa CG normale, ce véhicule est refusé au contrôle belge même en ancêtre car nouvelle règle depuis mi-février concernant le tuning, les répliques... le plancher des repl 356 est raccourci et là est mon problème. Je suppose que ce véhicule peut encore être immatriculé en France en CG normale ? Je ne suis qu'à 20 km de la frontière, il y a-t-il une possibilité pour une belge d'immatriculer en France ? Sinon existe-t-il un autre moyen ?
Ils deviennent fous avec ces règlements...
Merci de votre aide
sdnv est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 17/03/2006, 18h20   #2
Volksmaniak
Membre
 
Avatar de Volksmaniak
 
Inscrit depuis : décembre 2002
Localisation: Brest
Messages: 190
Envoyer un message via MSN à Volksmaniak
A une certaine époque (quand c'était pas homologué en france), certain propriétaire français de trike vw avait une immatriculation allemande...
Renseignements pris à l'époque, il suffisait d'ouvrir une boite postale en allemagne (ou un truc du genre) et d'immatriculer le véhicule à cette "adresse".
Peut être une possibilité ?
__________________
(o\!/o)
Mieux vaut se perdre dans la passion, que de perdre la passion...
Volksmaniak est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 17/03/2006, 18h32   #3
Rider64
Membre
 
Inscrit depuis : décembre 2003
Messages: 37
Je viens de faire l'acquisition le we dernier d'un kit similaire et je suis ouvert à toutes informations :-)
Rider64 est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 17/03/2006, 19h22   #4
Pleviez
Administrateur
 
Avatar de Pleviez
 
Inscrit depuis : juin 2002
Localisation: Gironde (33)
Je suis un pro de la VW
Messages: 6 253
Pour immatriculer un véhicule en France, tu dois faire preuve d'une domiciliation en France : facture d'eau, d'électricité, de téléphone à ton nom et à une adresse en France. A priori, une simple domiciliation ou boite aux lettres ne suffit pas.

La lecture des archives de ce forum juridique vous montrera qu'il est très difficile pour un particulier de faire immatriculer un véhicule prototype n'ayant pas été réalisé par une société spécialisée.

Dans le contexte d'un véhicule importé, il reste la solution de la CG collection, avec ses limites.

Aujourd'hui, l'opinion veut de la sécurité ... la réglementation va dans ce sens. On l'observe pour la régularisation (quasi impossible) des véhicules proto / artisanaux réalisés par des particuliers, mais également dans la réparation de véhicules accidentés, dans la mesure où il devient quasiment impossible de ne pas passer par un professionnel. Et demain, il deviendra impossible de remplacer des organes de sécurité par d'autres d'occasion ...
__________________
Philippe LEVIEZ - Staff Flat4ever
http://blog.flat4ever.com/cox
Pleviez est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 17/03/2006, 23h44   #5
sdnv
Membre
 
Inscrit depuis : août 2005
Localisation: Belgique Hainaut
Messages: 12
Philippe disait :
>Dans le contexte d'un véhicule importé, il reste la solution de la CG collection, avec >ses limites.

Comment le vendeur a-t-il pu immatriculer en CG normale en France? la voiture venait des USA, j'ai aussi le titre américain d'origine dont le n° de chassis est différent de la CG francaise (je l'ai vu après)? Peut-on manipuler aussi facilement en France les centres de contrôle ? Les mines....

En tout cas merci pour vos premières réactions. C'est un super site et forum, j'ai vendu ma KG cabrio grâce à ce site.
sdnv est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 18/03/2006, 08h02   #6
Pleviez
Administrateur
 
Avatar de Pleviez
 
Inscrit depuis : juin 2002
Localisation: Gironde (33)
Je suis un pro de la VW
Messages: 6 253
Le châssis a probablement été remplacé. Vérifie tout de même que le numéro de ta CG Française correspond aux numéros frappés sur ton châssis.
Dans la négative, tu as une carte grise qui ne correspond pas à ta voiture et c'est un motif d'annulation de vente si on t'a dissimulé ce fait. Dans cette hypothèse, ta voiture n'est peut-être même passée aux mines ni en règle fiscalement ...
Ca illustre aussi à quel point le problème de l'immatriculation des répliques est problématique
__________________
Philippe LEVIEZ - Staff Flat4ever
http://blog.flat4ever.com/cox
Pleviez est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 18/03/2006, 15h42   #7
Volksmaniak
Membre
 
Avatar de Volksmaniak
 
Inscrit depuis : décembre 2002
Localisation: Brest
Messages: 190
Envoyer un message via MSN à Volksmaniak
Citation:
Posté par Pleviez
Pour immatriculer un véhicule en France, tu dois faire preuve d'une domiciliation en France : facture d'eau, d'électricité, de téléphone à ton nom et à une adresse en France. A priori, une simple domiciliation ou boite aux lettres ne suffit pas.

Depuis janvier 2001 ou 2002, le justificatif de domicile n'est plus obligatoire.
Peut être est ce tout de même une piste à creuser. On a juste besoin d'une pièce d'identité pour remplacer la carte grise.
J'ai un pote qui a fait immatriculer un véhicule à l'adresse d'un autre pote il y a deux ans, depuis... pas de soucis !
__________________
(o\!/o)
Mieux vaut se perdre dans la passion, que de perdre la passion...
Volksmaniak est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 18/03/2006, 17h12   #8
speedoo
Membre
 
Avatar de speedoo
 
Inscrit depuis : décembre 2005
Localisation: 06
Messages: 105
Ton véhicule à probablement était monté sur un chassis de buggy homologué et a hérité de sa carte grise ou c'est simplement cette dernière qui a été récuperé et associé au chassis du Speedster, c'est pour cette raison que les numéros ne collent pas entre le chassis et la carte grise...au pire ta carte grise ne mentionne même pas de transformations...
Qu'est-il indiqué comme "type" sur ta carte grise ?
Carrosserie "CI" ou "Cabrio" ?
L'idéal est de rester immatriculé en France dans ta situation, si tu connais quelqu'un en France, tu t'arrange pour être officiellement son "locataire"...seulement au niveau assurance tu devras déclarer une fausse adresse de résidence et ça c'est pas terrible.
Sinon revends la à un français tant qu'elle à ses papiers français, ça ne doit pas être trop dur de trouver un amateur avant l'été.
Surtout, conserve la carte grise française, parce qu'il y'a de forte chance de ne plus pouvoir revenir en arrière si tu n'as plus cette carte grise.
Vous avez un importateur fort sympathique en Belgique Rodolphe de Biolley http://www.mecanicimport.com/ qui fait venir régulièrement des Speedster des US et les vends avec des papiers belges.
Bon courage.
Benoit

Dernière modification par speedoo 18/03/2006 à 20h42.
speedoo est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 18/03/2006, 19h07   #9
sdnv
Membre
 
Inscrit depuis : août 2005
Localisation: Belgique Hainaut
Messages: 12
Les données de la CG sont :
D1 VOLKSWAGEN
D2 11D1
D3 COCCINELL
J3 CI2P
S1 4
Valide jusqu'au 26.10.2007

Doit-on repasser au contrôle en cas de changement de propriétaire ? (en Belgique, c'est le cas).

Doit-on garder les plaques d'immatriculation qui sont sur le véhicule ?

Merci
sdnv est déconnecté   Réponse avec citation
Vieux 18/03/2006, 19h22   #10
speedoo
Membre
 
Avatar de speedoo
 
Inscrit depuis : décembre 2005
Localisation: 06
Messages: 105
Bonsoir,
Tu as acheté un Speedster non homologué ayant conservé la carte grise d'une cox berline...ça ne m'étonne pas que ça coince !
Tu n'as pas la mention "MOD" après le numéro de type 11D1 qui indique qu'une modification à été homologué par le service d'homologation en France (Mines/Drire)
J'insiste encore, garde précieusement la carte grise française pour soit t'immatriculer toi-même en France ou la revendre à un français !
Si le précédent propriètaire à fait le contrôle technique depuis moins de 6 mois avant la vente tu n'as pas à le refaire, tu peux aller directe en préfecture pour l'immatriculation.
Tu conserveras la même plaque d'immatriculation si tu fait immatriculer ton véhicule dans la préfecture du département rattachée au numéro de ta plaque actuelle.
A+

Dernière modification par speedoo 18/03/2006 à 20h58.
speedoo est déconnecté   Réponse avec citation
Réponse


Outils de la discussion Rechercher
Rechercher:

Recherche avancée
Modes d'affichage

Règles de messages
Vous pouvez ouvrir de nouvelles discussions : nonoui
Vous pouvez envoyer des réponses : nonoui
Vous pouvez insérer des pièces jointes : nonoui
Vous pouvez modifier vos messages : nonoui

Les balises BB sont activées : oui
Les smileys sont activés : oui
La balise [IMG] est activée : oui
Le code HTML peut être employé : non
Navigation rapide

Discussions similaires
Discussion Auteur Forum Réponses Dernier message
Convertir une 356 Speedster Replica en Convertible D speedoo CHASSIS et CARROSSERIE: Transmission, Trains roulants, Tôlerie, Peinture ... 4 22/12/2005 07h13
reqlique speedster 356 avec carte grise 356? aude Réglementation, Juridique, Assurances, Homologation ... 5 02/03/2005 18h40
Location de speedster 356. fusca973 Le Café F4E : Chez Ferdinand 3 19/09/2004 20h18
INFO POUR ACHAT SPEEDSTER 356 REPLICA empi Le Café F4E : Chez Ferdinand 25 13/08/2004 21h12



L'intégralité de Flat4ever.com est protégé par les lois sur le Droit d'Auteur .

Site motorisé par vBulletin 3.5.3 de Jelsoft Enterprises Ltd ©2000 - 2008
et suralimenté par SDT Aquiweb - Tous Droits Réservés

Document sans titre
Plaque constructeur

Dream Machine

Coxobus



VW Discount



Paruzzi

Teoz Racing Car

RetroDiscount

Speed Shop

Cliquez ici



VBA près de Poitiers



Vintage Import

WPK Racing shop

Mecatechnic



Microprix



Nostalgia VW Shop

Beetle 64

Bugs Are Us

Meca-Evolution

Slide Performance

Transporter Services