Je viens d'avoir le même problème pour immatriculer une ovale belge en Ancêtre en CGN Française.
On ne peut pas le faire car une voiture "CG collection belge" sera de toutes façons en CG Collection en France d'après la loi.
Après savoir si on me modifier une CG ancêtre en CGN Belge normale, là je suis septique....
Je connais quelq'un qui a passé une cox carte grise Belge ancêtre en carte grise Française normale sans problèmes. On ne lui a pas donné le choix!
En France, tu dois faire une demande spécifique pour demander la carte grise collection que le véhicule soit doté initialement d'une carte grise française ou étrangère (sauf si l'ancienne carte grise française est déjà en collection)
Au même titre, un véhicule en carte grise française collection passera automatiquement en carte grise normale si il est immatriculé à l'étranger...
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Je roule le plus possible en cox et j'aime ça...
En Belgique, on peut faire passer un véhicule Old Timer en véhicule normal en passant le CT. Il faut cependant présenter (et respecter!!!) le certificat de conformité.
Pour plus de précisions, allez voir sur : http://www.fbva.be/
Mais que je sache, la loi française ne reconnaît pas de différence entre un véhicule belge « old timer » et un autre ; pleviez en avait parlé il y a quelques temps, (ou je me trompe).
De toutes façons, consultez la rubrique "importer un véhicule en France". C’est plein de renseignements utiles.
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Et 125.000 Km avec la cox! Que du bonheur!
Enfin une tentative de blog: http://blog.flat4ever.com/lucas/
Quant aux véhicules importés d'Allemagne et qui sont également classés comme oldtimer, il suffit de suivre la procédure classique d'importation pour avoir une carte-grise normale Française.
Le document clé à obtenir est le certifiact de conformité, une fois que vous l'avez (et que la conformité est totale) le reste n'est que formalités (CT et Quitus fiscal).
Il n'est pas possible de passer une CG ancêtre belge en CGN française, qu'on se le dise.
J'ai eu un expert ce matin de VAG france spécialisé dans l'homologation des véhicule vw anciens et la drire m'a dit la même chose.
Si la personne que connait KADS a reussi donne moi par MP ses coordonnées parce que là y a un gros problème.......
crewcab a écrit*:
Il n'est pas possible de passer une CG ancêtre belge en CGN française, qu'on se le dise.
J'ai eu un expert ce matin de VAG france spécialisé dans l'homologation des véhicule vw anciens et la drire m'a dit la même chose.
Si la personne que connait KADS a reussi donne moi par MP ses coordonnées parce que là y a un gros problème.......
y a trois posts la dessus... IMPORTATION dans les regles de l art et zou le tour est joué!!!!!
Il n'est pas possible de passer une CG ancêtre belge en CGN française, qu'on se le dise.J'ai eu un expert ce matin de VAG france spécialisé dans l'homologation des véhicule vw anciens et la drire m'a dit la même chose.
Si la personne que connait KADS a reussi donne moi par MP ses coordonnées parce que là y a un gros problème.......
C'est effectivement une info qui m'a déjà été rapportée. VAG exigerai de voir la CG pour délivrer le certificat de conformité, ce qui d'après moi est un abus de pouvoir: quel rapport entre la conformité avec le type importé en France et la situation administrative d'un véhicule dans son pays d'origine ? Aucun ...
Et que se passe-t-il dans le cas d'un véhicule dépourvu de CG, récupéré en Patagonie du sud orientale ?
Alors dans le pire des cas, fait immatriculer ton véhicule importé et fait procéder à une réception à titre isolé à la DRIRE pour lui rendre une CGN. C'est tout à fait concevable, raison pour laquelle je persiste à croire que la version de Crewcab est un abus de pouvoir du constructeur.
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Philippe LEVIEZ - Staff Flat4ever
http://blog.flat4ever.com/cox
'Alors dans le pire des cas, fait immatriculer ton véhicule importé et fait procéder à une réception à titre isolé à la DRIRE pour lui rendre une CGN':
Ce que je peux dire la dessus, pas plus tard qu'hier, au service des mines pres de chez moi, un technicien m'a annoncé que pour les véhicules de + de 25 ans la reception à titre isolée nécessitait la mise en conformité TOTALE du véhicule selon la réglementation des véhicules de 2003, ce qui veut dire entre autre, ceintures à enrouleurs, controle anti-polution OK, freinage suivsant les règles d'arrachement,... sinon CGC.
La seule voit possible pour une CGN c'est certificat de conformité total via VAG France.
Commen mentionné dans le dossier sur la CG Collec, les sons de cloche diffèrent selon les Centres de la DRIRE.
Ce que tu évoques (mise aux normes du jour), c'est implicitement impossible. Et on serait en droit de s'interroger sur le pourquoi une Ovale "matching numbers" qui passe le CT pourrait rouler en CGN et qu'une autre Ovale devrait avoir un moteur catalysé, des centures à enrouleur, un 3 eme Stop, etc ... pour revenir en CG Normale !
Hors, les textes prévoient noir sur blanc le retour en CG Normale, sur la simple foi d'une réception à titre isolé, sans mentionner "dans les conditions des normes en vigueur".
Là aussi, on est fondé à considérer qu'il y a un abus de pouvoir de la part d'un type qui n'a pas envie de s'embeter...
Tu peux aussi poser la question par écrit. Cette administration te doit une réponse écrite sous 1 mois, et cette réponse est opposable au Tribunal Administratif
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Philippe LEVIEZ - Staff Flat4ever
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