Salut les amis vwéistes !
Voilà mon histoire. J'ai acheté une 1303 à un copain qui lui-même l'avait acheté à une autre personne!
Donc, mon pote à eu la carte grise barré avec l'acte de vente, mais vu qu'elle n'était plus roulante, il me l'a revendu avec la carte grise barré à son nom sans passer le CT et sans refaire la carte grise.
Comment faut il faire pour l'immatriculer à mon nom sachant qu'il m'a juste fait un papier sur l'honneur !
De plus elle est actuellement décoquée, donc je ne peux pas faire de contrôle technique!
J'espère avoir été clair car c'est une big vraiment saine et ce serait dommage de la vendre pour "pièces".
Merci de me répondre si vous avez une solution ! ;-) ;-)
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Mon blog flat4ever ici : http://blog.flat4ever.com/sunbug/
Salut,
ton histoire est un peu compliquée !!!
ce qu'il faudrait faire, c'est que ton pote fasse un changement de carte grise avec un CT non roulant.
En fait, le gars du CT vérifie les n° de chassis et de la carte grise.
Avec ça, tu peux faire le changement de carte grise au nom de ton pote !
Aprés, tu peux faire le changement à ton nom, avec certificat de vente classique.
Je penses que c'est la demarche à suivre.
Attends d'autres avis et renseigne toi auprès de ta préfecture.
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Il ne faut pas se tromper !
Il faut rouler en ... VW !
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Membre du Volkswagen WolfsBourges Klub (V.W.K)
Tu devras payer 2 cartes grises en ayant a chaque fois un acte de vente ( papier sur l'honneur ne marche pas ). Le centre de CT peux te delivrer un controle "vehicule non roulant" ( au moins pour pouvoir passer la CG a ton nom ) apres avoir refait ton vhl tu le presente normalement . Sinon tu peux demander au premier vendeur d'envoyer une lettre de resiliation de vente (papier libre signe sur l'honneur ) avec un acte de vente a ton nom et la 1 seule carte grise a payer mais le fera t'il ??
La derniere solution que je connais pas bien c'est la CG collection mais je la deconseille sauf si c'est la seule solution .
Arrêtez de sortir la "CGC" à tout bout de champ, comme une arme miracle.....
Bon les explications sont là.
L'ancien propriétaire te la vend en bonne et dûe forme avec le certificat de vente normalisé.
Ensuite tu vas faire un CT non roulant et une CG non roulante te sera délivrée en préf.
Une fois la resto terminée, tu va sur plateau au centre de CT pour un nouveau Contrôle et tu fais corriger ta CG pour faire retirer la mention "non roulant".
La CG est un certificat de circulation et non un acte de propriété.
Il n'est donc pas obligatoire de faire refaire une CG entre deux propriétaires si le véhicule ne roule pas.
Voici quelques infos:
Dans l'extreme...
Une CG datant de 60 avec tel nom
et un acte de vente de 2004 avec
un autre nom en suivant tes démarches
on obtient une CGN dans les règles?
A sovoir egalement que pour un controle technique non roulant, les controleurs se deplacent (en tout cas le mien oui) direct chez toi pour le faire et pour pas beaucoup plus cher qu'un controle normal
Si le nom sur la CG de 60 est DUPONT et que le vendeur en 2004 est DURAND, il faut les éléments qui expliquent comment la CG de DUPONT est arrivée jusqu'à DURAND:acte(s) de vente, papiers de succession,...
Mais c'est du cas extrème tout de même.
Si cela vaut la peine pour un véhicule rare ou une cox ancienne en parfait état et pas chère, pour une plus récente à prix normal, il vaut peut-être mieux passer son chemin.
Enfin c'est juste mon avis.
truc tout simple qui m'est arrivé,j'ai achete mon vehicule non roulant a une personne(n°2) qui l'avait achete a une autre(n°1).les papiers de vente de n°1 avaient ete faits sans le nom de n°2 (case laissée blanche et carte grise signée et barrée sans date par n°1).
N°2 m'a fait un papier ecrit pour prouver que la voiture etait bien passée entre ses mains mais qu'il n'avait pas fait le changement de carte grise.
j'ai donc rempli les certificats de cession a mon nom comme ci n°1 m'avait vendu le vehicule en direct et fait venir un controleur technique a la maison pour faire etablire un ct non roulant et je n'ai payé qu'une carte grise.
Le vehicule est a mon nom oficiellement et je n'aiplus qu'a le restaurer tranquillement.
Donc, essaie de voir ton premier vendeur si les papiers sont au nom du deuxieme vendeur sinon, tu es bon pour payer deux cartes grises.
a+
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Tant qu'il y a de la rouille, il y a de l'espoir.......
On n'est pas obligé de faire 2 CG. C'est expliqué plus haut.
Par contre ta méthode est un peu limite....voire illégale.
Il suffisait de mettre le nom de celui qui t'a vendu la voiture sur l'acte de vente signé par 1 et de faire une acte de vente entre 2 et toi (puis un CT non roulant comme tu l'as fait). Tout simple.
Avant, le fait de ne pas faire une des deux CG était simplement considéré comme une fraude fiscale ;-)
Maintenant, la CG étant un simple document de circulation, elle ne doit être faite que si le véhicule est amené à rouler.
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