On l'a dit et redit 100 fois... le probleme ne se posera JAMAIS en terme de verbalisation de la maréchaussée. Ce n'est jamais insurmontable de payer une amende.
Le probleme avec les véhicules modifiées (CG Collec ou pas) se posera si un jour tu as un accident grave (ce que personne ne souhaite). Quand il faut payer, l'assureur nomme toujours un expert et si celui-ci considère que les modifications faites ont pu être la cause voire un facteur aggravant de l'accident, l'assurance va dénoncer ton contrat d'assurance parce que tu auras fait une fausse déclaration. Et là, tu peux hypothéquer ton avenir financier sur de longues années.
Je pense que pour les speedster, c'est comme les top chop: Je ne comprends pas le type qui veut en faire un, sachant qu'on peut toujours en trouver déjà réalisés sur le marché! De par leur spécificité, ces véhicules ne trouvent pas facilement preneurs, et on en trouve parfois des très bien réalisés pour pas trop cher vu le travail effectué.
Quand aux speedster, j'en ai vu plusieurs à vendre homologués (même si les non homologués sont bien sur plus nombreux!).
En résumé, pourquoi chercher les problèmes?...
Oui si c'est sur le coup!
Autrement, il faut faire une demande (R/AR) à la FFVE pour savoir si une demande de CG collection leur a été faite pour le véhicule en question.
Si aucune demande n'a été faite, ils vont te le dire.
Avec cette réponse, il faut faire une demande de modification auprès de la préfecture.
En effet, les textes sont claires: pour avoir une CGC, il faut faire une demande auprès de la FFVE et ensuite aller à la préfecture.
Si la demande à la FFVE n'a pas été faite, la préfecture n'a pas le droit de faire une CGC.
Faut pardonner aux personnes de préfectures car ils ne sont bien sûr pas aussi au fait de ces réglements spéciaux (ils font surtout du classique) que les collectionneurs.
Je cherche à avoir ce type de courrier auprès de la FFVE .. pour me dire qu'ils n'ont jamais eu de demande de CG collection pour un véhicule, par téléphone il me confirme qu'il y a jamais eu de demande (avec le numéro de chassis), par contre il ne veulemnt pas me l'écrire :-?
Donc ma question :
As tu eu un jour un courrier de la FFVE explicitant ceci ?
si oui, tu leur a donné combien pour avoir ce fichu papier :-D
merci
stéphane
edit :
Il est vrai que je n'ai pas envoyé de courrier en recommandé avec AR
Une partie du problème est peut-être là
J'ai conseillé un ancien membre de F4E et du vintage qui était par ailleurs un ami (celui qui était à côté de moi lorsque nous avons diner ensemble à Rambouillet et pour le véhicule avec lequel il était venu).
Il a fait la demande par courrier R/AR comme expliqué, suite au fait que comme pour toi, la FFVE lui a avait répondu qu'il n'avait jamais eu de demande de CGC pour ce véhicule.
Il a reçu une réponse sur courrier à entête, précisant qu'aucune demande n'avait été faite pour ce véhicule.
J'ai eu ce courrier entre les mains.
Il est allé ensuite à pref avec ce courrier et le texte de loi et s'est fait sans problème refaire sa CG en normale.
Et sans rien payer :-D à la FFVE (juste le recommandé)
Quelqu'un dans cette discussion à posé la question de créer une société en Angleterre afin d'immatriculer le véhicule au nom de la société tout en continuant à résider en France,contrairement à ce qui a été répondu c'est tout à fait possible...c'est ce que font certains proprietaires français pour rouler dans des répliques d'AC Cobra ou dans d'autre véhicules du même genre impossible à homologuer en France !
Parcontre ton assurance est obligatoirement anglaise et non française !
Le véhicule devient une voiture de société...
De plus étant toujours résident en France tu ne perds pas tes droits à la sécu ou autres droits puisque tu es domicilié en France et continu à payer tes impôts dans ce beau pays.Le tout est de ne pas préciser dans ta déclaration que tu es "patron" d'une société au Royaume Uni et encore moins de déclarer ton véhicule anglais...
D'autre personnes poussent le vice à enregistrer une société dans le Delaware (USA) paradis fiscal réservé aux étrangers ne résidant pas sur le sol US...mais mieux vaut éviter parce que les douanes t'auront à l'oeil lorsque que tu ramènera le véhicule en France immatriculé dans cet état...et le contrôle fiscal n'est pas très loin puisque le Delaware et réputé dans l'évasion fiscal.
salut tous,
je vien de lire l'article sur les carte grise collection et je me posait quelque questions:
On parle souvent de ne plus avoir à faire le CT ok mais question modification???
J'ai poser une question à un gars lors d'un meeting qui avait une cox modifié, je voulais savoir s'il n'avais pas eu des problèmes pour la passer au mine.
Il m'a tout simplement répondu qu'il avait passé sa voiture en carte grise collection et de ce fait il a le droit de faire n'impporte quelle modif sur sa voiture sans avoir à repasser au mine!!!
C'est-tY VRAI????? ou pas!!!
D'autre part j'ai quelque personne dans mon club qui ont des carte grise collection et lors de nos déplacements au meeting,etc... ils ne déclarent jamais a la la FFE leur déplacements, dans l'article on monre des exemples lors d'accident mais sur un simple control de police risque-t-on réelement quelque chose?
merci de vos réponses
à plus...
Hé, hé,
Prends le problème à l'envers et dis toi que ce qu'a voulu te dire ce gars, c'est qu'il a passé sa carte grise en collection pour être tranquille et pouvoir faire ce qu'il veut. (et non pas que parcequ'il est en CGC il peut faire ce qu'il veut)
Ce qui ne veut pas du tout dire la même chose, puisqu'effectivement, à partir du moment où tu n'as plus besoin de passer le CT, trop souvent les gens pensent que c'est une ouverture au "tout est permis" ce qui est loin d'être le cas puisque le CT n'est là que pour controler des points de sécurité.
Bien sur que la modif ne sera pas "sanctionnée" au CT , ce qui peut l'être c'est le changement de chassis (non concordance des numéros) ou autre modif qui change la structure du véhicule.
Par contre, imaginons que tu passe ta cox en CGC , que tu fasse ta bidouille WIZARD ( non homologué comme nous le savons tous) tu roule avec ta caisse, puis un jour, bilip, le sifflet de demande de t'arreter et là, y a deux solutions, soit il est gentil.... ou pas .
Même situation, mais en CGN, CT et tout , assurance, pas de soucis et pourtant ton Wizard n'est toujours pas homologué et rebelotte, la prune.
Conclusion: tu la feras toi même, la CGC ne t'auras pas apporté moins ou plus que la normale donc laisse tomber.
J'ai conseillé un ancien membre de F4E et du vintage qui était par ailleurs un ami (celui qui était à côté de moi lorsque nous avons diner ensemble à Rambouillet et pour le véhicule avec lequel il était venu).
Il a fait la demande par courrier R/AR comme expliqué, suite au fait que comme pour toi, la FFVE lui a avait répondu qu'il n'avait jamais eu de demande de CGC pour ce véhicule.
Il a reçu une réponse sur courrier à entête, précisant qu'aucune demande n'avait été faite pour ce véhicule.
J'ai eu ce courrier entre les mains.
Il est allé ensuite à pref avec ce courrier et le texte de loi et s'est fait sans problème refaire sa CG en normale.
Et sans rien payer :-D à la FFVE (juste le recommandé)
Luc
tu es mon rayon de soleil en ce debut d'année 2006, qui commence bien mal
Considerant que la plupart des imatriculation en CG collection sont faite directement en prefecture sans passer par la case FFVE, rien n'empeche pour ces dernieres de revenir dans le droit chemin sans avoir a passer par la case "Mine"
Ce la me laisse donc reveur pour une nouvelle aquisition a un prix "cote CG collection", etant entendu que sont imatriculation sera CGN
Bon bin reste plus qu'a .... travailler la madame au corps !!!
A+ setphane
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Voler est 1 rêve que j'ai retrouvé au fond d'1 tiroir où je rangeais les choses inaccessibles Les circonstances l'ont ouvert
J'ai fais une carte grise collection pour une cox et j'ai demandé au passage quelques infos sur cette CGC a une personne qui travaille donc a la FFVE (a l'occasion d'un salon). La seule modif que tu peux faire, c'est mettre des plaques d'immatriculations noir iddentique au modèle d'origine (bisautée comme les split ou oval...).
Autre vécu: j'ai vendu une cox en CGC a un ami. Celui ci est allé en préfecture et s'est vu demander si il voulait repasser en CGN??? Celui ci a demandé des precisions et la préf lui a répondue qu'il fallait un CT et payer 28 euros. Il a d'abord fait la CG a son nom par sécurité et a fait plus tard un CT, est retourné en préfecture et a obtenu une CGN contre 28 euros. Par contre je ne sais pas si la CGC est venu de la préf au départ ou de la FFVE. Je l'avais moi aussi acheté en CGC. Ce n'est pas de l'intox, c'est du vécu. Je ne peux cependant pas vous dire si l'employé s'est gourré ou pas, mais c'est comme cela que ça s'est passé!!!
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