j'ai l'intention d'acheter un 1200cc de 1968 dont la carte grise est de type collection mais l'actuel propriétaire l'assurait jusqu'à maintenant avec une assurance standard au tier.
est-ce légal ??
Si oui dois-je passer le controle technique pour avoir la carte grise a mon nom ou dois-je repasser en carte grise normale pour pouvoir l'assurer pour tous les jours ?
P.S: cherche photo de cox de 1968 car je n'ai toujours pas vu la cox en réel.
merci de votre aide.
cox 4 ever ;-)
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4 roues, un chassi, un siège, un volant,une lampe de spéléo et un moteur pour éviter de pédaler dans les côtes :-D .
Une fois passée en Collection, tu n'as plus JAMAIS de CT à passer. Même lors du changement de propriétaire.
Si tu assures cette Cox comme véhicule principal, tu déroges aux conditions d'usage prévues par la CG Collection, à savoir un "usage restreint". Cette appréciation a été confirmée par différents jugements de tribunaux ayant eu à trancher des litiges.
Dans la pratique ça ne posera pas de problème ... jusqu'à ce que tu aies un accident (ce que évidemment personne ne souhaite). Si c'est juste de la tole froissée, ça ne posera pas de probleme. Mais si il y a du sang, voire pire, l'assureur va réfléchir avant de casser sa tirelire pour indemniser les victimes. Et il pourrait très bien faire une enquête qui prouvera que tu n'utilises pas ta Cox de "façon restreinte" comme te l'impose ta carte grise, et donc soit se désengager, soit se retourner contre toi.
Personnellement, la préfecture de Lille, quand j'ai voulu faire immatriculer ma voiture en CGC, a exigé la preuve que je possédais un autre véhicule immatriculé,lui, en CGN.
Ca me parait bizarre ton affaire, tu es sur qu'il ne s'agit pas plutot de ton assurance.
Je ne vois pas bien en quoi ça regarde la Préfecture tout ça...
Jerome
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Il vaut mieux vivre ses rêves, que rêver sa vie...
Une de mes voitures est assurée comme ça(la 411 a gauche).Elle a passé un contrôle technique oldtimer,mais est assurée comme voiture "normale".
Mais j'ai une autre voiture assurée ds la même compagnie pour tous les jours.
Pour ma part j'ai demandé un papier écrit de cette assurance comme quoi ils étaient bien au courant du type d'immatriculation mais que la voiture était bien couverte.
Se papier étant plus une preuve pour éviter les problêmes en cas de contrôle de la police(ds se cas,ils ne peuvent me mettre qu'une contravention pour défaut d'immatriculation)
Quand a savoir si se papier est valable devant un tribunale en cas de problêmes...je ne sais pas.
Mais si tu n'as pas de voitures pour tout les jours j'éviterais qd même de rouler ds cette situation.
Même si je sais trés bien que le CT est eternel sur une CGC, c'est vrai qu'aprés tout, au moins pour la vente, il semblerai logique de passer tout de même un CT car que l'on cartonne avec une voiture qui roule régulièrement ou pas (et on sait tous qu'une voiture qui roule peu est plus dangereuse), celui qui est en face prend les mêmes risques et ce n'est pas la fréquence qui rend la gravité du résultat plus important.
Je sais bien que cela reste un autre débat et que l'on peut tous trouver des solutions pour rouler grace à cette possibilité, en même temps une voiture qui va être modifié aprés être passée en CGC entre t elle tout de même dans la réglementation de la CGC? de plus il est tout de même simple de modifier une voiture, de la passer au CT (qui ne s'occuppe pas des modifs) et de demander une CGC pour être tranquille.
Je reste persuadé que la CGC ne doit être "utilisée" que pour un projet que l'on ne compte jamais vendre, histoire de ne pas faire prendre de risques à des gens pour des conneries que l'on ne veut pas assumer, (oups, je vais faire bondir, mais ma phrase est peut être mal formulée, ne vous sentez pas offusqué)
Bien entendu je suis accés sur les voitures modifiées, en même temps, je me demande toujours quelle est la raison qui peut avoir ammener à passer une voiture en CGC.
Mais aujourd'hui plus d'un mois aprés ta demande, tu en es ou?
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