Carte grise barrée plusieurs fois !!!!!!! UNE SOLUTION

Bugster · 04/03/2005, 20h58

SALUT A TOUS
Après avoir lu plusieurs post sur le sujet des problèmes rencontré lors d'une demande d'immatriculation alors que la carte grise est rayée et revendue plusieurs fois , voici une explication des demarches a suivre afin de retrouver une CGN dans les "règles de l'art".

Le fait d'avoir la carte grise correpondant au bon véhicule est deja un bon point car inutile d'aller plus loin si il y a non concordance dans les numeros de serie.
1- retrouver le propiétaire dont le nom est inscrit sur la carte grise grace aux pages blanches

2-expliquer ce qui vous amene et lui demander une annulation de vente ( lettre manuscrite) , ou doit figurer la date de la 1ère vente ainsi qu'une photocopie de sa carte d'indentité.

3-Envoyer le tout a la prefecture du departement d'immatriculation de la voiture , lettre manuscrite , photocopie de la carte d'identité , demande de duplicata de carte grise ( remplis par le proprio et non par vous) , un cheque de la valeur d'1 cheval fiscal.

Avec tous ces papiers , la prefecture vas renvoyer au proprio une nouvelle carte grise qu'il rayera a nouveau afin que vous puissiez ensuite la mettre a votre nom.
Attention , ce n'est pas du tout cuit mais cela vaut mieux que de passer en Carte grise collection comme le font bon nombre de feignants.
Avec un peu de courtoisie et eventuellement un certificat de non gage afin de rassurer le proprio ou mieux un releve de police stipulant que le vehicule ne fait pas l'objet d'infractions , beaucoup de choses sont réalisables.
Vous dire si c'est faisable , j'ai retrouver le proprio d'un split de 1966 dont la carte grise avait été barrée 8 fois depuis 1973 jusqu'en 1985 , le gentil monsieur toujours vivant et bien vivant m'en a tenu rigueure d'une bonne bouteille d'amargnac :-D comme quoi ça concerve.
Aller courage
@bientot
Stéphane

Ned · 04/03/2005, 21h17

Hum hum ya quand même pas mal de "si" dans c't'affaire.

Déjà, le coup de l'annuaire, le mec il a pas interet à s'appeler Marcel Martin et habiter Paris. Ni être en liste rouge. Et être consentant au final.

Ton histoire d'annulation de vente est limite-limite, puisqu'il y avait eu effectivement transaction par ton papy, donc tu passes par un faux et à partir de là comme tu dis "beaucoup de choses sont réalisables"

Bugster · 04/03/2005, 21h32

Passer par un faux!!!! t'as vu ça ou? l'explication arrive directement de la prefecture.
Bien sur que y'a des SI et bien sur qu'il y a plein de dupont a paris en liste rouge.
Ceci n'est pas appicable a tous les cas mais le coup vaux d'etre tenter.
C'est sur que si tu généralises de suite ou si tu part defaitiste , tous le monde ne s'appel pas dupont , n'habite pas a paris et n'est pas sur liste rouge.
C'est une demarche a suivre que j'essaye d'expliquer , si tu as mieux fait nous en profiter .
Faut savoir faire le tri mister NED

sisco · 04/03/2005, 21h44

et si le mec n'est pas réglo?
le duplicata de carte grise fait, peut'il t'envoyer balader et te dire "C'est MA voiture!" ???
je suis dans un cas similaire, sauf que je n'ai qu'une rayure sur la CG mais pas de certif de vente (entre temps elle est passée entre plusieurs mains !)

cox7274 · 04/03/2005, 21h47

Et si il y a eu des infractions entre l'ex proprio et le nouveau proprio? Qui fait quoi?

Bugster · 04/03/2005, 21h55

Si infraction il y a eu , c'est de toute façon le dernier proprio connu qui est contacté et malheureusement c'est a lui qu'imcombe de regler le problème.
Quoi qu'il en soit , si c'est un véhicule avec des problèmes , ceux-ci apparatrons sur le cerificat de non-gage ( seul ce certif peu etre un obstacle a une nouvelle immatriculation)
SISCO: si le proprio est d'accord pour etablir les nouveaux papiers ,cela ne le derrangera pas de te signer un document stipulant l'accord que vous avez tous les deux.
Au pire , garde une copie de l'ancienne carte grise , prouvant qu'il l'avais deja vendue , mais il n'y a pas de raison que ça aille jusque la , mais bon tu as peu etre raison de prendre quelques precautions.

**jvila** · 04/03/2005, 21h57

Ben oui, toutes les situations sont différentes, et on ne peut pas résumer aussi simplement une opération qui présente un certain nombre de risque...
Malheureusement d'une Préfecture à l'autre on a des sons de cloches parfois bien différents et souvent loin des textes officiels.

Il est tout simplement impossible de généraliser une manipulation que tu as eu la chance de réaliser avec succès une fois.

Jerome

Bugster · 04/03/2005, 22h04

SALUT JEROME
C'est tout a fait vrai , ceci n'est pas valable pour tous les cas , elle comporte des risques.
Mais que dire des risques que prennent certain a rouler avec une autre carte grise? d'autre plaques?etc...
C'est une manière comme une autre d'essayer de regularisé dans la legalité a defaut de passer en carte grise collection
Stéphane

Ned · 04/03/2005, 22h07

Citation:

si tu as mieux fait nous en profiter .
Faut savoir faire le tri mister NED

Marrant, dès qu'on ne va pas dans le sens de certains, faut tout de suite que ça dégénère...

Bugster, je persiste et signe: tu fais un FAUX: ton gus il a vendu son combi il y a X années et toi tu lui fais écrire/signer 30 ans plus tard une annulation de vente antidatée. Pourtant, ya bien un gars qui a payé et emabrqué ce combi puisqu'il est arrivé entre tes mains ! Alors, si ce n'est pas un faux, c'est quoi ????

Alors pour le reste, ça reste une solution qui a marché mais qui est du même niveau que les morts qui votent dans certains arrondissements parisiens ou villages corses. Seulement, là comme ça nous arrange un max alors c'est vachement bien :-o

Bugster · 04/03/2005, 22h35

NED , arrete d'etre aussi negatif c'est désolant et essaye d'etre logique dans ce que tu dis.
D'un coté on a une carte grise au nom de mon vieux bonhomme (on va prendre cet exemple ça va etre plus simple pour toi), de l'autre coté on a moi avec sa carte grise barrée depuis des lustres et X fois vendue.
Inscris sur les registres de la prefecture , le combi appartient "legalement" toujours au vieux monsieur , il y a peu avoir entre temps 200 fois changements de proprios et 200 fois aucun changement de carte grise , ce qui apparais a la prefecture c'est le nom du vieux monsieur.
Il suffit donc a ce dis-proprietaire d'annuler la vente qu'il avais fait a l'epoque et de demander a ce qu'on lui refasse une carte grise vièrge a son nom en remplissant un formulaire appeler " demande de duplicatat".
Je ne l'ai pas inventer pour venir raconter des conneries , ces conseils m'ont été dument expliquer par le responsable des cartes grises de mon departement , il en va aussi dans l'interet du vieux monsieur que le problème de non mutation de la carte grise soit réglé.
Il est vrai que si ce combi avais servi a un braquage ou a ecrasé quelqu'un , cela ferai un bon moment qu'il aurai eu la visite de nos amis gendarmes.
LA je vais dans le sens de ceux qui cherchent a reglé leur problème de carte grise et je le precise , ce n'est pas une methode applicable a tous mais simplement a quelques cas mais je pense qu'il etait bon d'en parler.
Après si le sujet ne t'inspire pas , libre a toi de ne plus y repondre.
Peu etre aussi , comme le souligne Jérome , il y va de l'ouverture d'espris du préposer aux carte grise de ta prefecture mais on tombe dans le meme cas que les immatriculation personnalisées.
Stéphane