j'ai un BW avec un carte grise 2 place, mais il est équipé, avec notamment un clic clac disposant de ceintures de sécurité ventrales. Est ce que je peux rouler à 4, sachant que je suis normalement ci*ouvert par mon assureur s'il ne raconte pas des balivernes :-o :-? :-x)? Qu'est ce que je risque si je rencontre la marée chaussée?
clairement, et légalement NON, c'est contraire a la législation en vigueur.. toutes modifications apportées doivent normalement être présenté et receptionnées par la "drire" et les mines. de plus se sera un point de controle eliminatoire au contrôle technique dès 2004. et idem dans l'autre sens.. un véhicule de 8 places (genre transporter bus) devra présenter 8 places assises et 8 ceintures de sécuritées.. sinon contre visite assurées..
aussi avec un 2 place et cas d'accident et de personne blessées l'assurance ne couvrira pas les bléssés et ceci pourront se retourner contre toi... se s'est déjà vu..
toutes modifications apportées doivent normalement être présenté et receptionnées par la "drire" et les mines. de plus se sera un point de controle eliminatoire au contrôle technique dès 2004.
Salut David, tu peux etre plus précis par rapport a cette nouvelle législation,parceque lu comme ça, adieu frein 944, T IV etc...
A+ :-o
Ce qu'à voulu dire David (je pense) c'est que les controleurs techniques vérifieront la concordance entre le nombre de places mentionnées sur la CG et le nombre de places effectives du bus. Et à partir de 2004, ce n'est plus une "remarque sans obligation de contre visite" ce sera obligatoirement contre-visite...
Rien à voir avec les freins ou moteur modifié
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La vérité n'est jamais amusante. Sans cela tout le monde la dirait. (Michel Audiard)
donc ça veut dire que quand j'amènerai mon BW au CT à partir de 2004, il faudra que je démonte le clic clac!!!
Ou sinon, il faut que je le passe aux mines!!!
Par contre je crois que c'est assez cher de repasser un véhicule aux mines??? :-(
Non, tu n'as pas à retirer le clic clac, mais les ceintures arrières Oui.
En effet en roulant à deux, les personnes sont devant avec les ceintures attachées.
A l'arrêt tu t'assoies derrière pour manger et pour dormir.
Par contre, tu n'as pas le droit de rouler à 4 et donc tu n'as pas besoin de ceintures arrières.
Le mieux est de laisser le clic clac en position lit en roulant (mais personne ne doit y dormir, car la personne ne peut être attachée dans un lit).
Salut à tous,
Il est autorisé de transporter, occasionnellement, un nombre de personnes supérieur au nombre de places assises inscrites sur la carte grise. A condition que le véhicule ait été mis en circulation avant le 1er avril 1987. Et en plus sans ceintures, puisque l'utilisation est occasionnelle.
J'ai déja répondu à cette question dans un ancien post au mois de mars.
A moins que la réglementation ait évolué depuis.
BabBug51, je ne mets pas ta parole en doute, mais si je me fais controler par les Cops, je doute que un "Ya BabBug51 qui l'a dit sur Flat4ever" suffise.
Quand tu avances de telles choses, il serait utile (indispensable) de citer le texte de référence accordant cette dérogation
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"Le cynisme finit par être le comble de la franchise dans une société d'hypocrites"
Je n'arrive pas à mettre le lien de mon ancien post.
Mais les textes sont la circulaire du 10 août 1992 modifiant la circulaire n°84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
lettre de la DRIRE répondant à une demande de modification du nombre de places.
J'ai aussi scanné les documents pour ceux que cela interesse.
Voila, à moins que quelqu'un me démontre qu'ils ne sont plus en vigueur.
J'en ai aussi "causé" à un ami gendarme et il me l'a confirmé.
BabBug51 a écrit*:
Je n'arrive pas à mettre le lien de mon ancien post.
Mais les textes sont la circulmaire du 10 août 1992 modifiant la circulaire n°84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
lettre de la DRIRE répondant à une demande de modification du nombre de places.
J'ai aussi scanné les documents pour ceux que cela interesse.
Voila, à moins que quelqu'un me démontre qu'ils ne sont plus en vigueur.
J'en ai aussi "causé" à un ami gendarme et il me l'a confirmé.
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