Voila, j'ai une cox 1300 de 68 mais j'ai pas les papiers (je connais tres bien les 2 anciens proprio) et on m'as dit que je pouvais avoir les papiers en faisant une declaration de perte..deja est ce vrai ou pas ? Je signale que je suis belge....
Mais le bléme est ici: je vient de prendre gout aux buggy, alors comme j'ai pas les papiers, je peut les refaire en papier buggy si j'arrive a avoir une coque de buggy ??? :-? :-?
Merci de vos renseignements....
__________________
Oliv\' du[b][url=\"http://www.ladybugs-club.fr.st/\"]<font color=\"#6600CC\"> ladybugs club of Rumes</font>[/url][/b]</
La solution la plus simple:
Contacte le dernier propriétaire légal de la cox.
Demande lui de faire une déclaration de perte, de faire refaire ensuite les papiers à son nom.
Puis avec la carte grise et les deux actes de vente (du dernier proprio léga au suivant et du suivant à toi) refait les paiers légalement à ton nom.
Si maintenant tu veux un buggy, revend la cox légalement et achète un buggy.
Mieux vaut faire les choses dans les règles.
Le certif de conformité? Celui de m'immatriculation?
Si c'est celui d'immatriculation, est-elle déjà immaitriculée à ton nom ou encore sous celui de l'ancien proprio.
Dans les deux cas, c'est la dernière personne à avoir "officiellement" possédé cette auto à se rendre à son poste de Police et obtenir un certificat provisoire (attestation de perte). Ensuite, il va à la DIV de son coin faire une demande de duplicata. C'est tt simple.
Citation:
ledoyen a écrit*:
Le papiers qui prouve que le précédent propriétaire te vend la voiture. En France c'est un papier qui se retire dans les préfectures.
Pas besoin d'attestation de vente ou de facture, en Belgique (d'ailleurs, ça n'existe tt simplement pas). ;-)
Renseigne toi à la DIV, il me semble qu'il existe une solution bcp plus simple que la déclaration de perte (ben oui, si le dernier proprio n'est plus de ce monde par ex, comment on fait???)
Un papier peut tenir lieu de certif, attestant que les papiers sont perdus, ou que la voiture est trop vieille... un petit coup de fil dans un centre DIV et tu seras fixé, mais j'ai déjà eu ce papier sous les yeux!
(valable uniquement pour l'immatriculation spéciale "ancêtre")
__________________
No water...just in the ricard!
[url]http://www.temploux.be/coxanostra[/url]
en belgique,les vehicules produits avant juin 1969 ,je ne suis pas sur du mois exact,n'ont pas de certificat de conformite mais la carte grise est imperative pour reimmatriculer a ton nom.Je peut te faxer un document de chez d'ieteren pour confirmer au niveau du certificat de conformite
Mode linéaire
