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gregKTM
29/07/2008, 11h34
Bonjour,

J'ai lu les différents messages sur la pose de ceintures de sécurité mais je ne trouve pas encore de solution à mon problème.

J'ai un bw de 79 qui à l'origine est un utilitaire (cg 2 places) et qui a été équipé par l'ancien proprio d'un intérieur DEVON.

Je souhaiterais rajouter des ceintures à l'arrière mais je ne suis pas sur d'avoir d'origine les points d'ancrage. Il y a bien un perçage sous la fenêtre mais sans pas de vis.

Faut-il ajouter un insert, souder des plaques ? Est-ce que quelqu'un a déjà eu ce problème ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bien cordialement
Greg

4x4
29/07/2008, 12h00
En l'occurence, tu as un autre problème encore plus handicapant : Ta carte grise mentionne 2 places assises uniquement.
Il t'est ABSOLUMENT interdit de transporter plus de 2 personnes dans ton combi !

Inutile donc de songer à rajouter des inserts, ou je ne sais quoi... Tu seras verbalisé à chaque contrôle, et en cas d'accident avec des blessés parmi tes passagers, tu risques gros !

Je ne vois pas beaucoup d'autres solutions que de le vendre et d'en racheter un autre avec un nombre de places assises (sur la CG) suffisant pour transporter le nombre de personnes que tu veux...
Ou alors, passer par la case "administrative" pour tenter une hasardeuse modification de ta carte grise...:confused:

gregKTM
29/07/2008, 12h31
J'ai pourtant contacter mon assureur qui m'a confirmé qu'en cas d'accident, les passagers seraient assurés même en dépassant le nombre de personnes stipulé sur la CG. Il faut pour cela disposer de ceinture aux normes. En ce qui concerne la gendarmerie j'ai lu qu'il était possible de transporter occasionnellement plus de personnes pour les véhicules anciens.
Quelle info est valide, c'est une autre question ?

Merci pour la réponse, mais c'est dur de revendre son premier combi auquel on est un peu attaché ... et en plus les prix ont sérieusement augmentés.

Greg

seniorcanardo
29/07/2008, 12h43
Il t'est ABSOLUMENT interdit de transporter plus de 2 personnes dans ton combi !
...
Tu seras verbalisé à chaque contrôle, et en cas d'accident avec des blessés parmi tes passagers, tu risques gros !
...
Je ne vois pas beaucoup d'autres solutions que de le vendre et d'en racheter un autre avec un nombre de places assises (sur la CG) suffisant pour transporter le nombre de personnes que tu veux...

je pense pas que ce soit si dramatique que tu le dis, il y a bien cette circulaire, mais elle ne parle que de transport occasionnel:
http://www.flat4ever.com/gallery/files/2/5/4/0/6/circulaire.jpg
(Je crois qu'elle a été mise à jour en 87)
si ton assureur te dit que tes passagers sont assurés, c'est bien, si il te l'écrit dans le contrat, c'est mieux!

4x4
29/07/2008, 12h56
J'ai pourtant contacter mon assureur qui m'a confirmé qu'en cas d'accident, les passagers seraient assurés même en dépassant le nombre de personnes stipulé sur la CG. Il faut pour cela disposer de ceinture aux normes. En ce qui concerne la gendarmerie j'ai lu qu'il était possible de transporter occasionnellement plus de personnes pour les véhicules anciens.
Quelle info est valide, c'est une autre question ?

En effet, il y a diverses infos qui circulent...
Pour ce qui est de la circulation occasionnelle, qu'est-ce que cela signifie à tes yeux ? Et aux yeux des gendarmes ?
Tu avais déjà posé la question en début d'année, les réponses étaient déjà très mitigées...

Merci pour la réponse, mais c'est dur de revendre son premier combi auquel on est un peu attaché ... et en plus les prix ont sérieusement augmentés.


J'en suis bien conscient. Ce n'est pas facile, mais ne penses-tu pas que tu vas t'épargner bien des soucis ???
Pour mes voitures modernes, quand la famille s'est agrandie, j'ai vendu la petite GTI 3 portes et racheté une grosse berline 5 portes. Aujourd'hui, j'ai un grand break...
A chaque fois, des dépenses supplémentaires, mais beaucoup de soucis en moins...

Les prix ont augmenté, certes, mais tu serais bien plus tranquille psychologiquement avec une CG 4 ou 5 places et les ceintures dans les ancrages prévus !

gregKTM
29/07/2008, 13h00
Il est vrai que le terme occasionnel ne veut pas dire grand chose. Perso, je fait 2000 kms par an maxi avec mon combi.

Avant nous étions 2 donc pas de pb mais maintenant ma fille est avec moi devant et je voulais mettre une ceinture à l'arrière pour ma femme. Donc pour en revenir à ma question initiale, est-ce que d'origine il y a les inserts de prévu pour les ceinture arrière ? Est-ce que le fait qu'il s'agisse d'un utilitaire explique que je n'ai pas ces équipements d'installés ?

4x4
29/07/2008, 13h26
Il est vrai que le terme occasionnel ne veut pas dire grand chose. Perso, je fait 2000 kms par an maxi avec mon combi. Hélas, 2000 km par an ne me semble pas être une utilisation occasionnelle...
Mais en fait, peu importe !
Face à un gendarme, tes explications ne seront qu'un jeu de pile ou face :
Soit il te croit sur parole, et tu repars sans amende ;
Soit il ne te croit pas, et tu payes...

Est-ce que le fait qu'il s'agisse d'un utilitaire explique que je n'ai pas ces équipements d'installés ?
Oui ! C'est bien là le problème !
Utilitaire avec CG 2 places = seulement 2 ceintures aux places avant et une stricte utilisation en tant qu'utilitaire, normalement.

HARICOT35
29/07/2008, 14h29
je penses pas que les gendarmes regardent le nombres de places sur la CG.
si ton assureur te dis que tout le monde est assuré dans le véhicule et que tu ne risques pas la prison en cas d'accident je pense que c'est bon. (car meme quand quelqu'un n'assure pas son véhicule les personnes qui montent dedans sont assuré et en cas d'accident le proprio risque la prison meme si pas en tort)
sinon pour les points d'ancrage j'ai un devon avec de chaque coté un trou de percé au niveau du boudin coté intérieur fileté.
un autre point d'ancrage sur chaque passage de roue et deux points au milieu planqué sous la banquette sur la tole qui remonte vers le coffre.

pour ce qui est du rajout de point d'accrochage quand ils sont inexistant ou bouffé par la rouille, il y a ca (dernier article):

http://www.serial-kombi.com/index.php?Ids=0d3084cb1a2988cff023fb09ca2d9a85&Menu=Rech&Action=1&rech=ceinture&page=4&mod=0

mais faut etre sur de ses soudures car un poids de 10 kgs lors d'un choc frontal représente une masse de 1 tonnes (je crois mais pas sur a corriger surement) alors faut faire attention.... ;)
et sinon la case administration risque d'etre un long chemin en forme d'impasse.

CoxForce
29/07/2008, 14h31
La question est bien posée : Est-on couvert par son assurance si on transporte plus de personnes que mentionné sur la carte grise ?

En regard de la Loi, CODE DE LA ROUTE art. R. 124, le titulaire d'un permis de conduire catégorie B peut transporter 8 personnes si son véhicule (PTAC < 3,5 T) comporte outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.

Mais, pour la Compagnie d'Assurance, c'est le nombre de places figurant sur la carte grise qui est pris en compte.

Si le véhicule, de par son aménagement, est susceptible de transporter plus de passagers que le nombre indiqué sur la carte grise, il y a lieu d'informer l'assureur de l'éventualité de ces transports en général occasionnels, à l'occasion des manifestations de véhicules anciens : soit, au moment de la signature du contrat, soit, en établissant un avenant à votre contrat actuel, soit, 15 jours avant le transport de passagers supplémentaires. C'est le délai légal qui est imparti à l'assureur pour refuser éventuellement la garantie supplémentaire pour les personnes transportées, faute de quoi le risque serait réputé comme accepté.

N.B. Attention ! pour certains véhicules un transport de 9 personnes peut entraîner un dépassement du PTAC, qui, en cas d'accident, pourrait être une cause directe de celui-ci, même si le conducteur est en règle en ce qui concerne la catégorie de son permis de conduire.

Source: http://www.ffve.org/content/view/32/29/

Il y avait aussi un autre texte de loi, il faut que je le retrouve car déjà posté...

@+ Coxforce

gregKTM
29/07/2008, 14h47
Merci beaucoup pour ces infos très utiles.

HARICOT35, aurais-tu par hasard une photo m'indiquant exactement les emplacements des points d'ancrage ? Ce serait top car après réflexion, je vais faire poser des inserts par un pote carrossier et continuer à partir 2 semaines en vacances par an avec mon combi.

Greg.

4x4
29/07/2008, 14h56
je penses pas que les gendarmes regardent le nombres de places sur la CG.


:eek: Tu es sérieux, là ???

Moi, je vois très bien la situation :
Tu t'arrêtes, il regarde ta Cg où est mentionné "2 places assises", mais il y a 3 personnes à bord...
"Ah oui, mais c'est occasionnel !" vas-tu lui répondre...
Or, les 2 personnes qui t'accompagnent sont ta femme et ta fille. Il va donc te demander si tu te fous un peu de lui, d'autant plus qu'une 3ème ceinture a été installée, et pas de façon provisoire... C'est les vacances, et tu ne transportes qu'occasionnellement ta famille en vacances ???

Sérieusement, comment faire croire à quelqu'un d'un peu sensé que ton montage, prévu pour le troisième membre de ta famille, n'est utilisé qu'occasionnellement ???

CoxForce
29/07/2008, 14h56
Il est autorisé de transporter, occasionnellement, un nombre de personnes supérieur au nombre de places assises inscrites sur la carte grise. A condition que le véhicule ait été mis en circulation avant le 1er avril 1987. Et en plus sans ceintures, puisque l'utilisation est occasionnelle.

Concrètement, tu as le droit de transporter 9 personnes à bord de ton véhicule (limite du permis B).

Un enfant de moins de 10ans est considéré comme 1/2 personne.

Mais tout ça dans la limite de ne pas dépasser le PTAC total...

Il faut absolument que je retrouve le N° exact de cette loi...

@+ Coxforce

djoul
29/07/2008, 15h22
le tout est d'avoir une copie de la circulaire dans la boite à gant...

après, les hommes en bleu ne peuvent pas juger plus que nous ce qui est une utilisation occasionnelle (à moins qu'il existe un texte précis?) :rolleyes:

une semaine par an, c'est occasionnel?

un jour par mois c'est occasionnel?

:p

je pense que cette circulaire à surtout été prévue pour éviter que tout le monde passe son utilitaire aux mines (faut pas leur donner trop de travail :p)pour augmenter le nombres de places sur la cg

HARICOT35
29/07/2008, 17h46
:eek: Tu es sérieux, là ???

Moi, je vois très bien la situation :
Tu t'arrêtes, il regarde ta Cg où est mentionné "2 places assises", mais il y a 3 personnes à bord...
"Ah oui, mais c'est occasionnel !" vas-tu lui répondre...
Or, les 2 personnes qui t'accompagnent sont ta femme et ta fille. Il va donc te demander si tu te fous un peu de lui, d'autant plus qu'une 3ème ceinture a été installée, et pas de façon provisoire... C'est les vacances, et tu ne transportes qu'occasionnellement ta famille en vacances ???

Sérieusement, comment faire croire à quelqu'un d'un peu sensé que ton montage, prévu pour le troisième membre de ta famille, n'est utilisé qu'occasionnellement ???

En fait pour ma part j'ai toutes les ceintures et la carte 5 places.
mais vu ce que m'a dit mon pote qui est flic motard. quand il arrete un gars il regarde le nom, l'immatriculation et le type de véhicule vw ou autres basta aprés il appel un ami :D dans le voiture qui pianote vérifie que le véhicule n'est pas volé.
et puis si t'es en regle que le pipo n'a pas viré au vert et qui y'a pas d'exces de vitesse tu repars trankil.

si tu fais chier il peut tous vérifié et t'emmerdé comme il faut.
si dans ton véhicule tout le monde a sa ceinture il n'ira pas plus loin. peut etre qu'il te fera chier si il y a quelqu'un de non attaché a l'arriere et vérifira sur la carte grise le mentionnement des places mais bon.... la dessus je reste perplexe.

si quelqu'un a déjà eu ce genre de reflexion de la police il peut ouvrir un post pour y mettre son témoignage.

il n'y a rien d'aggressif dans ma réponse au cas il y aurait un mal entendu.

4x4
29/07/2008, 20h21
Désolé si je deviens lourd, mais l'avis d'un flic motard ne reflète pas forcément les contrôles de l'ensemble des gendarmes et policiers... D'autant plus que la répression ne va pas dans notre sens...

Mais bon ! Mettez des ceintures où vous voulez et roulez en CG utilitaire 2 places. Tout ira bien...

(Du coup, j'comprends pas pourquoi Volkswagen s'est enquiquiné à homologuer des véhicules en 8 ou 9 places... Je dois me faire vieux...:rolleyes:)

gregKTM
30/07/2008, 10h06
Bien qu'à l'origine il ne s'agissait que d'une question technique sur l'ajout de points d'ancrages dans un utilitaire, je vois que la discussion devient un peu moraliste.

Je suis sans doute d'accord dans le fond avec 4x4 sur le fait que transporter plus de 2 personnes dans un utilitaire n'est pas forcément recommandé et très certainement illégale.

Mais voilà, j'ai un combi auquel je tiens, nous voyageons à trois de manière occasionnelle, selon ma définition d'occasionnelle, et je veux juste ajouter des ceintures pour que les personnes à bord soient plus en sécurité. Je ne fais pas ça pour plaire à un ou plusieurs gendarmes. D'ailleurs je pense pas que le nombre de places assises inscrites sur la CG soient un gage de sécurité mais juste de légalité.

Alors statistiquement si il faut que je paye une prune au pire une fois par an parce que je transporte plus de personnes que prévu, je m'en moque un peu. De plus j'ai eu confirmation par mon assureur que toutes les personnes à bord étaient assurées.

Je pense d'ailleurs qu'un gendarme serait plus conciliant si les personnes transportées ont toutes une ceinture de sécurité.

Donc au final si quelqu'un dispose d'une version électronique de cette fameuse circulaire autorisant le transport occasionnel de personnes supplémentaires, je suis preneur. De même avant de déposer mon combi chez un garagiste pour l'ajout de points d'ancrages je suis preneur de photos ou de schémas m'indiquant l'emplacement d'origine de ces points.
Merci d'avance.

Greg

gregKTM
31/07/2008, 10h08
Je suis toujours à la recherche de photos ou de schémas m'indiquant exactement l'emplacement des points d'ancrages des ceinture arrières. Un carrossier va m'installer des inserts.

Merci d'avance pour votre aide.

Greg;)

celinjo
31/07/2008, 13h07
je pense que ceci pourai etre utile à précisé un peu les choses (4eme point)

http://www.defense.gouv.fr/gendarmerie/faq/securite_routiere_documents_administratifs




si c'est écrit sur leur site je pense que l'on peut les croire

gregKTM
31/07/2008, 14h10
Merci beaucoup pour cette info intéressante, je crois que je vais imprimer ce document qui n'a rien d'officiel mais tout de même.

Je suis toujours preneur de photos m'indiquant l'emplacement des points d'ancrages pour ajouter des ceintures de sécurité et non de légalité.

Greg