Voir la version intégrale : Urgent: problem carte grise
bonjour,
je viens d'appeller mon assurance pour leur indiqué que sur mon contract il y avait marqué :fourgonette non aménagé en camping car
alors que le mien est amenagé.
elle m'a demandé de regarder sur ma carte grise: y a marqué fourgon.
Elle m'a alors certifié que je n'avais pas le droit de rouler avec !! puisque il n'y a pas marqué camping car ou caravane sur la carte grise!
est -ce vrai? merci
Question bête ? Quel est le type de ton bay ?
offroad181
17/07/2006, 11h47
salut
ce problème est au moins aussi fréquent que les cartes grises de buggy non conformes.
Pourquoi?
Parce que beaucoup de gens ont eux-mêmes aménagé des utilitaires en "camping-car, sans faire valider les modifications.
Donc on trouve beaucoup de combi en CG 2 ou 3 places + genre VU et carrosserie FOURGON.
Je ne suis pas assez "spécialisé" dans les type 2 pour connaitre les bons types mines des campings cars, mais il va bien y avoir quelqu' un qui se fera un plaisir de compléter ma réponse.
Phiphi78
17/07/2006, 12h03
21AS
Type fourgon => type 21, en 2 ou 3 places assises selon qu'il y ait une banquette ou 2 sièges avec le passage au milieu.
AS => 1600 dernière génération, double admission, type 2 avec la pompe à huile 26mm.
Mouais...
L'homologation: j'ai un copain qui l'a fait pour un Iveco...ben...c'est pas gagné car certains aménagements sont à réaliser par un garagiste et les normes actuelles sont à respecter.
Bon maintenant faut pas dramatiser !
Une camionette...on y met ce que l'on veut : gravas, matèriaux, évier, meubles... car sauf erreur de ma part, il ne me semble pas qu'il y ait de restriction (sauf explosif et autres bricoles de ce genre).
Là ou je vois problèmes: le gaz monté (en cas d'explosion) et le nombre de places (en cas d'accident) !
Tout dépend de ton utilisation ! Mais la valeur du véhicule s'en ressent forcément: pas un Devon ni un Westy !
De là à t'empêcher de rouler, il y a des limites (pour un assureur). Il voulait , a mon avis, te faire comprendre qu'il assure un utilitaire, pour 2 à 3 personnes transportées et que si il y avait un soucis, tu ne serais indeminser que sur la base du véhicule mentionné sur la carte grise.Aprés, tu as un CT en rêgle? pas de gamins sur des sièges fixés à l'arrache et sans ceintures? alors pas de paniques, du moment qu'il accepte de t'assurer sur le document que tu lui présente, c'est pas un clic-clac qui va rendre ton engin hors la loi. Cela n'engage que moi et sur les données que tu nous avances!!
ok, j'ai dit a mon assurance de pas s'enerver, que c'etait juste un meuble comme un autre que je transporte...
pour le gaz, c'est une bouteille mais qui reste fermé durant le transport ...
pour les places assises, j'ai reçu la copie de la circulaire de la part de vw qui stipule que je peux mettre plus de personnes que marqué sur ma carte grise...
mais en cas de sinistre , va falloir jouer serré avec l'assurance, j'ai bien peur...
merci
seniorcanardo
17/07/2006, 13h20
ah? elle m'intéresse ta circulaire... tu peux me la mailer stp?
je crois que tu peux l'assurer en collection si et seulement si le système de gaz est démontable, auquel cas il doit être démonté quand tu roules... démonté, hein, pas seulement fermé.:mad:
offroad181
17/07/2006, 14h17
Mouais...
L'homologation: j'ai un copain qui l'a fait pour un Iveco...ben...c'est pas gagné car certains aménagements sont à réaliser par un garagiste et les normes actuelles sont à respecter.
Bon maintenant faut pas dramatiser !
Une camionette...on y met ce que l'on veut : gravas, matèriaux, évier, meubles... car sauf erreur de ma part, il ne me semble pas qu'il y ait de restriction (sauf explosif et autres bricoles de ce genre).
Là ou je vois problèmes: le gaz monté (en cas d'explosion) et le nombre de places (en cas d'accident) !
Tout dépend de ton utilisation ! Mais la valeur du véhicule s'en ressent forcément: pas un Devon ni un Westy !
je confirme: oui l' homologation est périlleuse et oui, certains aménagements doivent être faits par un professionnel.
Mais aussi: oui il ne faut pas dramatiser, mais.........nul n' est censé ignorer la loi...
ah? elle m'intéresse ta circulaire... tu peux me la mailer stp?
je crois que tu peux l'assurer en collection si et seulement si le système de gaz est démontable, auquel cas il doit être démonté quand tu roules... démonté, hein, pas seulement fermé.:mad:
Idem, trés surpris et intéréssé.
A+
Winch si tu te poses la question pour ton Buggy...
Il y a bien un texte applicable aux véhicules 2 places estampillés camionnette (ctte) sur la carte grise qui dit que l'on peut transporter "occasionnellement" + des 2 personnes autorisées sur la dite carte grise.
La condition est que le véhicule soit équipé comme à l'origine sur le modèle équivalent à 4 ou 5 places.
Exemple mon ex cherokee en 2 places sur la carte grise, je l'avais équipé d'une banquette + ceintures récupérées en casse sur un Cherokee 5 place et avait toujours dans la boite à gant une copie du texte de loi.
Si mes souvenirs sont bon la loi concerne les véhicules sortis avant avril 1987.
Je ne sais pas du tout si cela s'applique au buggy qui eux sont estampillés cabriolet (cab), peut être que oui, à faire confirmer par la préfecture.
Winch si tu te poses la question pour ton Buggy...
Il y a bien un texte applicable aux véhicules 2 places estampillés camionnette (ctte) sur la carte grise qui dit que l'on peut transporter "occasionnellement" + des 2 personnes autorisées sur la dite carte grise.
La condition est que le véhicule soit équipé comme à l'origine sur le modèle équivalent à 4 ou 5 places.
Exemple mon ex cherokee en 2 places sur la carte grise, je l'avais équipé d'une banquette + ceintures récupérées en casse sur un Cherokee 5 place et avait toujours dans la boite à gant une copie du texte de loi.
Si mes souvenirs sont bon la loi concerne les véhicules sortis avant avril 1987.
Je ne sais pas du tout si cela s'applique au buggy qui eux sont estampillés cabriolet (cab), peut être que oui, à faire confirmer par la préfecture.
C'est presque ça FAB64, sauf que le mien n'est pas une version commercial, mais bien une version normale (1972 pour le passage au mine).
A+
http://www.flat4ever.com/gallery/files/2/5/4/0/6/circulaire.jpg
Voici une circulaire de 73
Elle me fait doucement rigolé votre circulaire ; elle date quand même de 1973
Cela m'étonnerai qu'elle n'ait pas été modifiée depuis !!
Vous remarquerez qu'à cette date, les ceintures de sécurité n'étaient pas obligatoires, déjà.
Aujourd'hui, passez aux mines pour augmenter le nombres de places d'un véhicule veut dire lui mettre un siège digne de ce nom avec une ceinture de sécurité avec points d'ancrages vérifiés, etc...
en conclusion, si tu montres aux flics qui t'arrêtent la copie d'une circulaire qui date de 33 ans, je pense qu'ils vont rire !!!
Peut-être que eux pourront te ressortir aussi celle du code de la route dans les années 1904 ou 1905 qui stipulait que "toute voiture sans chevaux et passant en agglomération verra sa vitesse limitée à 12 km/h et sera précédée d'un homme marchant au centre de la chaussée et agitant un drapeau de couleur rouge au dessus de sa tête" (cet article du code de la route est véridique je vous assure, je ne suis juste pas sûr de la date)
De toute façon, au niveau des assurances, ne vous inquiétez pas le jour où vous aurez un pépin, ils trouveront que votre pot n'est pas homologué, que votre engin est rabaissé c'est interdit, que vous avez un 1776 alors qu'à l'origine c'est un 1600...
J'ai 4 VW et je ne suis pas sûr d'en avoir une totalement aux normes à 100%
Et beaucoup sont dans mon cas
effectivement cette circulaire a été modifiée puisque la nouvelle version précise que ce n'est vallable que pour les vehicules d'avant 1987 me semble-t-il;)
elle est donc apparement parfaitement d'actualité...
A+
Djoul
un p'tit lien:
www.languedoc-roussillon.drire.gouv.fr/vehicules/nbplaces.html
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