achat vehicule sans CG???

phil-traere · 10/12/2002, 18h00

Salut,

J'ai la possibilité d'acheter un KG mais, sans carte grise,car le vendeur a acheté le KG sans papiers.

Si j'achete le vehicule, est-il possible de récuperer la carte grise en faisant des recherches auprés des préfectures ou de Wolfsburg juste avec le N° de chassis?

Bien entendu, je ne veux pas de cg collection, ni acheter une cg et faire une bidouille au niveau des numeros.

En fait, je veux savoir si il existe un moyen"clean" de récuper la cg originale du véhicule.

Merci pour vos réponses,

A plus.

fano · 10/12/2002, 18h11

Salut phil,
Gros probleme! Il te faut
1 - Retrouver la personne qui a les papiers a son nom (avec la plaque d'imatriculation, tu vas a la police et tu demandes a qui appartient cette voiture.
2 - La contacter, et faire "la vente administrative" du véhicule dans les regles de l'art.

Ca, c'est le meilleur des cas dans le meilleur des mondes...
Sinon, si le proprio est décédé ou refuse de coopérer, je crois qu'il n'y a rien a faire (tu auras definitivement perdu la cg).
Si celui ci est vivant et qu'il n'a plus la carte grise, il doit faire une déclaration de perte, pour ensuite la mettre a ton nom (sous réserve d'un controle technique).
Voila... @+

djayem · 10/12/2002, 18h18

Salut.
Tu peux effectuer des recherches mais generalement, ca donne une impasse administrative.
Si tu ne sais pas pourquoi la CG de ce vehicule a quitte le chemin du vehicule a un moment donne, tu dois rechercher le dernier proprietaire administrativement connu (le seul qui existe aux yeux de la prefecture, car la personne a qui tu l'achetes ne figure nulle part donc, pas possible de se retourner contre lui un jour....bref)Pour retrouver le proprietaire, il te faut la derniere immatriculation du vehicule. Alors, par indiscretion d'une connaissance dans la police ou la gendarmerie, ou a la prefecture, tu retrouve le dernier proprietaire connu, et le "statut" du vehicule (gage, vole, en cession, ou normal). Seul le statut normal te laisse une petite chance d'arriver a tes fins. Il te faut alors contacter le proprietaire officiel (si il est mort, aie aie aie...), lui demander de faire une declaration de perte de CG, afin qu'on lui delivre un duplicata, reste alors a faire un papier de vente reglementaire et le tour est joue, MAIS: le KG appartenant toujours officiellement au gars que tu vas rencontrer, rien ne l'oblige a te le vendre, il pourrais decider de le garder pour lui et alors le vehicule portant les numeros de chassis figurant sur la CG, vehicule que tu as ACHETE, lui appartient legalement et il peut demander a le recuperer, et la, tu te fais avoir...
Tout cela pour te dire que, si a un moment de ces recherches, qqch cloche ou te bloque, c'est termine, et que en plus, si tu tombes sur un malhonnete, tu as le droit de lui rendre SON KG..........plutot risque non??
Pour finir, comme tu l'auras devine, cette histoire sent le VECU, et dans le cas d'un achat sans CG, rien n'est JAMAIS clean...

phil-traere · 10/12/2002, 21h38

Salut,

Merci pour vos réponses.
c'est bien ce que je craignais, ça va pas etre simple.
Je vais recontacter le vendeur pour savoir pour quelle raison il n'a pas la cg et, si par hazard il ne connait pas le nom de celui qui la possede afin que je le contacte.
Sinon avec l'immatriculation,et par connaissance, je me débrouillerai pour contacter la personne qui a la cg.
Mais c'est clair"Djayem", tant que les papiers ne seront pas "OK", je n'acheterai pas la caisse, j'ai pas envie de me retrouver dansla M...e.

A plus,

**Pleviez** · 11/12/2002, 09h06

Récupérer la CG correspondant aux plaques actuelles du véhicule est une chose, compliquée mais possible.

Toutefois, même en retrouvant le proprio initial, une autre impasse peut surgir :

M. Y achète à M. X une voiture. M. X envoie à la Préfecture le double du certificat de vente. La voiture appartient donc à M. Y, mais celui-ci ne fait pas le changement de la carte grise, pour économiser les 1.000 balles de son coût. Il revend le véhicule à M. Z sans CG.
Tu achètes la voiture à Mr Z et grace aux plaques tu remontes à M. X qui accepte de faire une déclaration de perte. Mais à la préfecture, on a enregistré la cession et on lui répond qu'il n'est plus propriétaire de cette voiture (ce qui est vrai!).

A la limite, un certificat de vente, s'il est établi entre M. X et M. Z, occultant donc l'existence de M. Y peut même conduire à une poursuite judiciaire pour faux et usage de faux !
Il ne faut donc jamais acquérir un véhicule à un particulier s'il n'a pas une carte grise à son nom !

GrandTiti · 11/12/2002, 09h29

Philippe,
Peut-être peut-il l'assurer en collection ?
Des informations intéressantes sur le site de la Fédération Française des Véhicules d'Epoque
www.ffve.org dans la rubrique qui suit :

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OBTENIR UNE CARTE GRISE DE COLLECTION

Nous vous donnons la possiblité de télécharger le dossier de demande d'attestation au format (172ko).
Il vous suffit alors de l'imprimer, le remplir et le renvoyer à la F.F.V.E. accompagné de votre règlement.

Vous pouvez également obtenir ce dossier sous forme papier en adressant à la F.F.V.E. une enveloppe timbrée libellée à votre adresse.

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**Pleviez** · 11/12/2002, 11h10

Bien entendu la CG Collection est une porte de sortie, à condition que le véhicule ne soit pas gagé (à vérifier).

Ceci dit, on l'a déjà évoqué, la CG Collection a des conséquences assez lourdes à l'usage (voir l'Article sur la CG Collection) et le message de départ stipulait "je ne veux pas de CG Collection

phil-traere · 11/12/2002, 17h55

Salut,

Merci pour vos éclaircissements et , effectivement Philippe a raison, je ne veux pas de Cg collection, pour les raisons assez restrictives que tout le monde connait.

Je pense que je vais laisser tomber ce plan qui me semble un peu "foireux", malgré mon envie assez préssente de posseder un KG(ça fait 4 ans que j'economise). :-(

Mais bon, je prefere prendre mon mal en patience et ne pas me jetter sur le 1er KG venu et en acheter un en regle.

A plus,

djayem · 17/12/2002, 12h04

Salut, je pensais que pour obtenir une CGC, il fallait dans tous les cas un papier d'identite du vehicule, comme dans le cas de papier etrangers par ex?

**Pleviez** · 17/12/2002, 12h09

En dehors des "pensées" des uns et des autres, les conditions de délivrance de la Carte Grise Collection sont ici :

Dossier FFVE

La FFVE intègre le cas des papiers perdus. Pour s'assurer qu'il n'y a pas d'embrouille, ils exigent toutefois une preuve de "l'origine de la propriété" comme par exemple une plaque d'immatriculation qui permet de remonter la filière de cette voiture, voir si les numéros correspondent, etc ...